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DDT Orne
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none
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Cartographie des cours d’eau de l'Orne - Normandie

Hydrography
Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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