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DDT Yonne
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Couche des EPCI de l'Yonne au 1er janvier 2020

Administrative units
Couche des EPCI (communautés de communes et communautés d'agglomération) de l'Yonne au 1er janvier 2020 figurant dans l'arrêté de mars 2016 et modifié par l'arrêté du 20/12/2017 (changement de communautés de communes pour les communes de Coulange/Yonne, Crain, Festigny, Lucy/Yonne et Pousseaux). Elle a été obtenue par l'agglomération des communes de la BDCarto. La population légale 2017 a été intégrée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Schéma de cohérence territoriale dans l'Yonne

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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