Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVIGNY-SUR-ORNAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES TROIS-DOMAINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELRAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Cette donnée concerne les projets en cours dans le cadre de l'opération de résorption de l'habitat insalubre (RHI) et du plan de requalification du centre ancien dégradé (PRQAD) de la commune de Bastia. Depuis 2007, la commune a mené un programme d'acquisition de bâtis insalubres pour notamment démolir et reconstruire de nouveaux logements. La donnée localise les projets de nouveaux logements sur le périmètre restreint de l'…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELRAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.