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DDT Maine-et-Loire
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7 datasets found.

Zonage d'intervention du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE)

Zonage correspondant aux enjeux d'intervention définis par arrêté du Préfet de Région dans le cadre du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE)
License: not specifiedLast update: 12 years ago

secteurs_departementaux_049

Définition cartographique des secteurs administratifs du SPIP
License: not specifiedLast update: 12 years ago

Lieux_de_TIG_par_communes_049

Recensement des lieux de Travaux d'Intérêts Généraux ( TIG ) par commune dans le département
License: not specifiedLast update: 12 years ago

Territoires à Risques Important d'Inondation (TRI) de Angers - val d’Authion - Saumur

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Angers val d’Authion Saumur Confluence Vienne … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Registre Parcellaire Graphique - 049

Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC).
License: not specifiedLast update: 11 years ago

sectorisation_des_agents_049

cartographie des secteurs et nombre de communes affectés aux agents du SPIP 49
License: not specifiedLast update: unknown

Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZPAAC) de Maine-et-Loire

Land use
Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d'alimentation des captages vis-à-vis des pressions d'origine agricole (pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation).
License: not specifiedLast update: 11 years ago
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Service Pénitenciaire d'Insertion et de Probation
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CEREMA/DT OUEST/DLRCA
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