Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 - PLU approuvé approuvé le 22/01/2018 - Mise à jour SUP du 03/04/2019

Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification N°5 du 06/09/2011 - FIN de VALIDITE : 21/07/2015 (Modification N°6)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de HAUTERIVES 26148 PLU approuvé le 29/09/2003 - Modification N°6 approuvée le 21/07/2015

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHARPEY 26079 - PLU approuvé le 08/11/2011 - Modification N°1 approuvée le 07/11/2017 caractère exécutoire le 05/02/2018

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PLAN DE BAIX 26240 - PLU approuvé le 19/09/2009 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 17/12/2015 caractère exécutoire le 25/12/2015