Délimitation du périmètre de compétence des conseillers aide sociale à l'enfance (ASE).

The Coastal Zones (CZ) LC/LU product for 2018 is providing a detailed Land Cover / Land Use (LC/ LU) dataset for areas along the coastline of the EEA38 countries and the United Kingdom, with reference year 2018 for the classification. This product monitors landscape dynamics in European coastal territory to an inland depth of 10 km with a total area of approximately 730,000 km², with all the relevant areas (estuaries, coastal lowlands, nature…

Entre 2011 et 2014, une succession de prise de vues du littoral français métropolitain a été réalisée pour établir une couverture d'orthophotographies sur tout son linéaire. La production de cette orthophotographie s'est achevée en 2014. Ces prises de vues ont pu être réalisées que sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de grande marée avec une hauteur d’eau inférieure à 1 mètre dans des conditions…

Les servitudes de catégorie I3 concernent les servitudes relatives au transport de gaz naturel. Il s’agit des servitudes énumérées à l'article 35 modifié de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz, ainsi qu'à l'article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie, et plus particulièrement…

SUP AC3 générateur réserves naturelles- gestionnaire muséum histoire naturelle-source : GPU - standard CNIG- validité : 01/07/2019

Etat du linéaire départemental, structurant de l'Itinéraire vélo pour sa gestion et son entretien par les services du Département du Calvados.

Etat descriptif des ouvrages d'art sur les itinéraires vélo relevant du Département du Calvados.

Recensement des ouvrages d'art sur les routes départementales, dans le cadre de la gestion et l'entretien de son domaine public par le Département du Calvados.

Recensement des différents types de stations d'épuration pour l'assainissement collectif.

Riparian zones represent transitional areas occurring between land and freshwater ecosystems, characterised by distinctive hydrology, soil and biotic conditions and strongly influenced by the stream water. They provide a wide range of riparian functions (e.g. chemical filtration, flood control, bank stabilization, aquatic life and riparian wildlife support, etc.) and ecosystem services.

Les Territoires prédisposés à la présence de zones humides (TPPZH) ont été élaborés par modélisation (modèles numériques et piézométrie régionale). Ils regroupent également les territoires humides mais aussi les espaces humides détruits ou non cartographiés en raison des limites techniques imposées par la méthodologie choisie pour réaliser l’ATH. Les TPPZH dessinent les espaces où les sols sont supposés être hydromorphes en raison de la…

Tronçons de cours d'eau ou annexes hydrauliques qui abritent des espèces particulièrement intéressantes et qui vont jouer le rôle de pépinières, de "fournisseurs" d'espèces susceptibles de coloniser une zone naturellement ou artificiellement appauvrie. Ces réservoirs biologiques sont fixés dans les SDAGE.

Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de mener toutes actions concernant la gestion d'un cours d'eau et de ses affluents (restauration des milieux, travaux d'entretien dans le cadre d'opérations groupées, animation de la politique locale sur ce thème, assainissement...).…

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2013. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php

Concentrations moyennes horaires issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l’air sur la région Normandie : dioxyde de soufre SO2, monoxyde d’azote NO et dioxyde d’azote NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, ozone O3, benzène C6H6, monoxyde de carbone CO. Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube) sauf CO (mg/m³).

Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui figure dans un inventaire établi en application du I de l'article R. 432-1-1 et dont le lit est constitué d'un substrat…

Calcul des isolignes de la vitesse du courant en m/s pour un coefficient de 95. L'intervalle entre les isolignes est de 0.1 m/s.

Entre 2000 et 2002, une succession de prise de vues du littoral Atlantique - Manche - Mer du nord est réalisée en vue d'établir une couverture d'orthophotographies sur tout ce linéaire. La production de cette orthophotographie s'est effectuée au rythme des campagnes de vols. Ces dernières ont été réalisées sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de grande marée (coefficient supérieur à 95) avec une hauteur…

La BD TOPO® version 2.2 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les…

Zones de compétence territoriale des syndicats pour assurer le service public de collecte des déchets.