Localisation des lieux de détention de bovins (ateliers) en Auvergne-Rhône Alpes avec les effectifs, les vétérinaires sanitaires, les coordonnées et identifiants à l'établissement et à l'atelier , l'origine du géoréférencement (à l'atelier, à l'établissement ou au centroïde de la commune lorsque le géoréférencement est absent dans SIGAL).

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en application du Code du patrimoine, livre VI, titre II, chap. 1er, section 1 et 2, du Code de l'urbanisme.

Les Réserves de biosphère sont des lieux désignés par l'UNESCO pour expérimenter et illustrer des pratiques de développement durable à l’échelle régionale, en conciliant le développement social et économique des populations avec la conservation de la diversité biologique et plus largement la protection de l’environnement, dans le respect des valeurs culturelles. Le dialogue territorial entre différents acteurs et institutions y est…

Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'extension des infrastructures et les évolutions des procédures de circulation aérienne. Il comprend un…

Zonage des conseils d’utilisation (ou recommandations) quant à la région de provenance des matériels forestiers de reproduction pour Épicéa de Sitka - PSI (Picea sitchensis)

Couche de zonage constitué des périmètres supra-communaux d'OPAH sur l’ensemble de la région Auvergne-Rhône_Alpes Une OPAH a pour objectif de réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que de requalifier dans son ensemble un quartier, une ville, ou un secteur rural. Elles tendent à améliorer l'offre de logements, en particulier locatif et ainsi à maintenir ou à développer…

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Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile). Il s'agit de servitudes, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », créées afin d'assurer la sécurité de la circulation des aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies : - par un plan de servitudes aéronautiques…

Sections des parcelles en Auvergne-Rhône-Alpes. Données construites à partir des fichiers fonciers 2019.

Couche en accès restreint réservée aux services de l’État et accessible avec login et mot de passe

Les forêts anciennes sont celles qui n’ont pas subi de période d’usage non forestier (déboisement puis usage agricole par exemple) depuis au moins le milieu du XIXème siècle, période du minimum forestier pour lequel la répartition des forêts qui subsistaient est assez bien connue grâce aux cartes de l’état-major. Cette continuité de l’usage forestier peut remonter à une période beaucoup plus ancienne (plusieurs siècles jusqu’à plusieurs…

Espaces forestiers de plus de 2,25 Ha (diffusion restreinte)

Atlas des biens français inscrits sur la liste du patrimoine mondial, en application de la convention adoptée par l'UNESCO en 1972 sur l'ensemble du territoire national

Estimation du potentiel densifiable dans l'Ain

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Narbonne et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe.…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Vallée du Cher dans l'agglomération de Montluçon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montélimar et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Romans-sur-Isère - Bourg-de-Péage et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Montpellier - Lunel - Mauguio - Palavas et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de la Plaine de Valence et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des…