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Bruit dans l'Environnement - Cartographie du Bruit Stratégique dans le département de la Drôme - CBS 26 - 2017 - Données des Zones de Bruit des Infrastructures (Fer et Routes)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 du code de l'environnement. Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PLU de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - Mise à jour 27/08/2012

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 - PLU approuvé le 14/05/2008 - Mise à jour PPR Mouvements de terrain AM du 27/08/2012
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "13/09/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations industrielles. Il a été élaboré en application du guide méthodologique national PPRT et a pour principal objectif de protéger les personnes et d’éviter (ou limiter) l’exposition de nouvelles personnes. Le PPRT comprend 5…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU de ALLEX 26006 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 06/11/2018 Jugement TA

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ALLEX 26006 - PLU approuvé le 27/06/2017 – Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 06/11/2018 Jugement TA
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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