Localisation de l'implantation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés)

Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 1

La Directive européenne concernant la conservation des oiseaux sauvages a pour objectifs…

Couche SIG reprenant le tracé des cartes de bruit stratégiques dites « de la 2ème échéance », prévues par la Directive européenne 2002/49/CE et par les articles L.572-1 et suivants du code de l'environnement. Réseau concerné : réseau routier national dans le Cantal Voies concernées : N122 Type de…

X_PMV_P_067.shp

Lieu-dit habité caractérisé par un nom. Tous les noms présent sur la carte au 1:25.000 sont représentés, le point associé au toponyme est au centre de l'entité nommée.

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère. Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants…

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…

Numérisation vectorielle du PPRN de Viella (65463). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 - PLU approuvé le 03/09/2015 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 29/10/2018 caractère exécutoire le 22/12/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

Les cartes de bruit sont définies par l'article L.572-3 du code de l’environnement. Le lot contient les données géographiques des zones de bruit, elles sont interopérables conformément à la directive 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français par les articles L.572-1 à L.572-11 du code de l'environnement. Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un…

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

La base de données géographiques sur les domaines skiables alpins a été réalisée en 2006 par la DDT74 pour disposer des éléments d'appréciation nécessaires en vue de l'examen des demandes UTN relatives à l'extension de domaines skiables, à l'établissement de liaisons entre domaines skiables ou à la création de nouveaux domaines skiables.

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 13/06/2003 de VILLARD-SAINT-CHRISTOPHE - 38552 au format COVADIS 2.0

Numérisation vectorielle du PLU de Jarret (65233), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 03/03/2008 de SAINT-CHRISTOPHE-SUR-GUIERS - 38376 au format COVADIS 2.0