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21 datasets found.

Servitude PM1 (S) relative aux plans de prévention des risques naturels (Savoie)

Production and industrial facilities
plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers
License: not specifiedLast update: a year ago

Industrie agro-alimentaire dans le Cantal

Localisation de l'implantation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés)
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Structures paysagères linéaires en Haute-Savoie

Identification des structures paysagères par visite sur le terrain et utilisation de l’orthophotographie (interprétation et digitalisation). Les analyses paysagères ne couvrent pas l'ensemble du territoire.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Réglementation de boisement - PUY-DE-DÔME

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone définie par commune pour interdire le boisement sur certains secteurs.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Saint-Étienne-de-Valoux (07234)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Zonages Hydro - Aveyron

Découpage hydrographique (secteurs, sous-secteurs, réseaux hydrologiques) de la BD CARTHAGE. Cours d''eau.
License: not specifiedLast update: 12 years ago

Communes classées en zone de revitalisation rurale 2006 - Aveyron

carte des communes classées en zone de revitalisation rurale selon l''arrêté classement au 01/06/2006 (source DIACT)
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Repère de nivellement du Cantal

Elevation
Ensemble des repères de Nivellement Général de la France (NGF) sur le département du Cantal.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Ardèche

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées :- les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Cros-de-Géorand (07075)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Réserve de chasse et de faune sauvage (Savoie)

Protected sites
Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs habitats.Les réserves de chasse et de faune sauvage sont créées, selon l'intérêt qu'elles présentent, par le préfet (article R 422-82 CE) ou par le ministre chargé de la chasse (réserves nationales article R422-92 CE).Les réserves de…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

[TRI de LONGWY] Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation

Natural risk zones
Table des enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse (TRI, commune, quartier) et pour chaque scénario d’inondation.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Zones humides surfaciques en Haute-Savoie

Hydrography
Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les zones humides comme «les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». Elles sont aussi citées dans les articles 127 et 128 de la loi 2005-157 sur le développement des…
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Zones inondables (Atlas des Zones Inondables de Savoie)

Natural risk zones
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Procédure de Plan Climat Air Energie territorrial (PCAET) en Haute-Savoie

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET). Les EPCI à fiscalité propre (communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines et métropoles) existant au 1er janvier 2017 et regroupant plus de 20 000 habitants doivent adopter et mettre en ligne leur PCAET au plus tard le 31 décembre 2018. (référence : article L.229-26 du code de…
License: not specifiedLast update: a year ago

Voirie privée de desserte forestiere (Savoie)

Transport networks
Linéaire représentant la voirie de desserte, décrite par tronçons, située à l'intérieur ou en limite des massifs forestiers, autre que les voies communales, départementales et nationales (linéaire concernant donc les chemins d'exploitation appartenant aux particuliers et les chemins ruraux),qu'elle soit revêtue ou non, accessible au grumier ou non,ouverte au public ou non.Par convention,sont inclus dans le linéaire les voies privées…
License: not specifiedLast update: a year ago

Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt.Ces contours ne doivent pas être considérés comme un référentiel mais uniquement à titre informatif Source : ONF, 2016, Data.gouv.fr. L'Office national des forêts (ONF) est l'organisme de gestion des forêts publiques françaises.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Etablissements bovins SIGAL dans le Cantal

Emplacement des établissements bovins issus de l'extraction de données de la base SIGAL (DDCSPP)
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Réserve biologique dirigée ou intégrale du Cantal

Une réserve biologique dirigée ou intégrale fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Une réserve biologique dirigée est un espace protégé en milieu forestier, ou en milieu associé à la forêt (landes, mares, tourbières, dunes), dans lequel une gestion…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Colombier-le-Cardinal (07067)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
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DDT Cantal
× 5
DDT Haute-Savoie
× 5
DDT Ardèche
× 4
DDT Savoie
× 4
DDCSPP 15 (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Cantal)
× 2
DDT Aveyron
× 2
DDPP 72 (Direction Départementale de la Protection des Populations de la Sarthe)
× 1
DDT Drôme
× 1
DDT Gers
× 1
DDT Puy-de-Dôme
× 1
DDT Sarthe
× 1
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 1
JOGUET-RECCORDON
× 1
ONF (Office National des Forêts)
× 1
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