De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou obstacles liés aux infrastructures de transport)

Le jeu de données contient le référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours d''eau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse.

Un carroyage est un découpage de l'espace géographique en mailles régulières et de taille fixe. Pour ce référentiel métier, les mailles sont des carrés. L’utilisation du carroyage dans le cadre de l’analyse territoriale a commencé dans les années 1980. Construits sans a priori sur ce que doivent être les zonages d'intervention ou de gestion, les carroyages permettent une vision impartiale des phénomènes et sont naturellement à même de…

Le jeu de données contient le périmètre du projet d'agglomération transfrontalière d'Alzette-Belval sur lequel la consultation de la DREAL doit être réalisée par les services instructeurs en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine pour un avis relevant de l’urbanisme opérationnel conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel"…

Le standard de données porte sur les zonages et périmètres géographiques délimités dans le cadre d'un plan d'exposition au bruit (PEB), d'un plan de gêne sonore (PGS) ou de cartes de bruit stratégiques (CSB) d'un aérodrome.Élaborés à partir d’une méthode de calcul, de bases de données et de données d'entrée sur les infrastructures, le trafic et les trajectoires, les PEB, PGS et CSB définissent plusieurs zones d'exposition…

Un carroyage est un découpage de l'espace géographique en mailles régulières et de taille fixe. Pour ce référentiel métier, les mailles sont des carrés. L’utilisation du carroyage dans le cadre de l’analyse territoriale a commencé dans les années 1980. Construits sans a priori sur ce que doivent être les zonages d'intervention ou de gestion, les carroyages permettent une vision impartiale des phénomènes et sont naturellement à même de…

Le jeu de données contient les périmètres des sites protégés par le Conservatoire Espaces Naturels (CEN) de Lorraine.

Le jeu de données contient les communes citées dans l'arrêté du préfet de la Lorraine, coordonnateur du bassin Rhin-Meuse, signé le 20 décembre 2012, de définition des zones vulnérables de la circonscription administrative de Bassin Rhin-Meuse.

L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la Directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 octobre 2000 et la réglementation française associée, notamment l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de…

Le jeu de données contient les secteurs liés à la présence de canalisations de gaz sur lesquels la consultation de la DREAL doit être réalisée par les services instructeurs en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine pour un avis relevant de l’urbanisme opérationnel conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel"…

Le jeu de données contient les Établissement public de coopération intercommunale (EPCI).

Ce jeu de données contient la limite des zones inondables de la Garonne pour les départements Gironde et Lot-et-Garonne.

Table des enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse (TRI, commune, quartier) et pour chaque scénario d’inondation.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…

Table des enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse (TRI, commune, quartier) et pour chaque scénario d’inondation.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…

Table des enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse (TRI, commune, quartier) et pour chaque scénario d’inondation.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…

Espaces Naturels Sensibles (ENS) des cours d'eau du département de la Meuse…

Le jeu de données contient le périmètre des Zones humides remarquables (linéaire) du SDAGE 2016-2021 du Bassin Rhin-Meuse.

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : zone de forte perméabilité

Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau