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Géo-IDE
organization
DDTM Charente-Maritime
representation type
none
published on data.gouv.fr
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4 datasets found.

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.

Land use
Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de la Charente-Maritime.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Carte Communale de Lutilhous du 23/04/2007

Land use
Numérisation vectorielle de la carte communale de Lutilhous (65294), réalisée en juillet 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Lescurry, approuvé le 27/02/2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Etat d'avancement des AGENDA 21 en Charente-Maritime

Défini lors du sommet de la Terre à Rio en 1992, l’Agenda 21 est un programme d’actions pour rendre le 21ème siècle viable dans les meilleures conditions pour tous.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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