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DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
366 datasets found.

Enjeu Ponctuel du PPRT de Calaire Chimie SA

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone d'application de la réglementation relative au défrichement dans l'Hérault

Natural risk zones
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement (nécessité d'obtenir une autorisation). Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration. Sont exemptés de cette autorisation les…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Opération du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine (Objets linéaires)

Transport networks
Le jeu de données contient les opérations du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine et précise le libellé, le type du projet et la route impactée par l''opération. Le PDMI a été transmis par le Ministère à la DREAL Lorraine mais le Préfet de Région ne l''a pas encore diffusé. Ce n''est donc pas un document public officiel en Lorraine.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) de la Moselle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le produit BD DGAC® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - Le PEB, PSA et les PGS . Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques liés aux infrastructures de transport

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou obstacles liés aux infrastructures de transport)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) 2011 sur le Grand Est (projets fluvial)

Le jeu de données contient les projets fluviaux du Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours deau (ROE) en Lorraine.

Le jeu de données contient le référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours d''eau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Carroyage 10km Bassin Rhin Meuse Grille ETRS89 LAEA

Un carroyage est un découpage de l'espace géographique en mailles régulières et de taille fixe. Pour ce référentiel métier, les mailles sont des carrés. L’utilisation du carroyage dans le cadre de l’analyse territoriale a commencé dans les années 1980. Construits sans a priori sur ce que doivent être les zonages d'intervention ou de gestion, les carroyages permettent une vision impartiale des phénomènes et sont naturellement à même de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Secteurs liés à la présence de projets particuliers nécessitant une consultation de la DREAL par un service instructeur en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine

Le jeu de données contient le périmètre du projet d'agglomération transfrontalière d'Alzette-Belval sur lequel la consultation de la DREAL doit être réalisée par les services instructeurs en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine pour un avis relevant de l’urbanisme opérationnel conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel"…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Bruit aérien v2.0 Moselle et Alsace

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données porte sur les zonages et périmètres géographiques délimités dans le cadre d'un plan d'exposition au bruit (PEB), d'un plan de gêne sonore (PGS) ou de cartes de bruit stratégiques (CSB) d'un aérodrome.Élaborés à partir d’une méthode de calcul, de bases de données et de données d'entrée sur les infrastructures, le trafic et les trajectoires, les PEB, PGS et CSB définissent plusieurs zones d'exposition…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Etablissements d''enseignement du ministère de l'éducation nationale sur la Région Lorraine et le Bassin Rhin_Meuse

liste des établissements d''enseignement du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, des premier et second degrés, des secteurs public et privé, comportant les coordonnées X et Y de géolocalisation fournies par l''IGN
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours deau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin.

Le lot de données contient le référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours d''eau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Zone de développement de l'éolien (ZDE) refusée de la région Lorraine

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La réglementation ayant changé, cette donnée est diffusée à titre historique.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Carroyage 100km Lorraine et Bassin Rhin Meuse Grille ETRS89 LAEA

Un carroyage est un découpage de l'espace géographique en mailles régulières et de taille fixe. Pour ce référentiel métier, les mailles sont des carrés. L’utilisation du carroyage dans le cadre de l’analyse territoriale a commencé dans les années 1980. Construits sans a priori sur ce que doivent être les zonages d'intervention ou de gestion, les carroyages permettent une vision impartiale des phénomènes et sont naturellement à même de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Sites protégés par le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) de Lorraine

Protected sites
Le jeu de données contient les périmètres des sites protégés par le Conservatoire Espaces Naturels (CEN) de Lorraine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Etablissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale sur la Région Lorraine

liste des établissements d''enseignement du ministère de l''éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, des premier et second degrés, des secteurs public et privé, comportant les coordonnées X et Y de géolocalisation fournies par l''IGN
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Zones vulnérables de la circonscription administrative de Bassin Rhin-Meuse 2012 [Données historiques et obsolètes]

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le jeu de données contient les communes citées dans l'arrêté du préfet de la Lorraine, coordonnateur du bassin Rhin-Meuse, signé le 20 décembre 2012, de définition des zones vulnérables de la circonscription administrative de Bassin Rhin-Meuse.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Inventaire des zones humides du SAGE du Bassin Ferrifère

La définition des zones humides est celle de la loi sur l'eau (Article L211-1 du Code de l''environnement) : « On entend par zones humides, les terrains exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année ».
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) 2011 sur le Grand Est (projets ferroviaires)

Le jeu de données contient les projets ferroviaires du Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est
License: not specifiedLast update: 10 years ago

ETAT DES LIEUX 2013 DES RIVIERES CANAUX ET PLANS D'EAU DE LORRAINE (COUCHE SIG COURS D'EAU)

L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la Directive cadre sur l’eau (DCE) 2000/60/CE du 23 octobre 2000 et la réglementation française associée, notamment l’arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d’évaluation de l’état écologique, de l’état chimique et du potentiel écologique des eaux de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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catalog

GéoNormandie
× 2
D@tARA
× 1

organization

JOGUET-RECCORDON
× 272
Conseil Régional de Lorraine
× 11
DDTM Pas-de-Calais
× 7
Conseil Général de la Meuse - Service Environnement et Energie
× 6
DRAAF Lorraine
× 3
ONEMA (L’Office national de l’eau et des milieux aquatiques)
× 3
CEN Lorraine (Conservatoire d’espaces naturels de Lorraine)
× 2
DDT Orne
× 2
DRIEE IF (Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Énergie d'Ile-de-France)
× 2
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est
× 2
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 1
BARBERA Francis
× 1
COVADIS
× 1
DDT Ardèche
× 1
DDT Corrèze
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDT Eure-et-Loir
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1
Etalab
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