Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Mise à jour au 14/12/2020 - Un arrêté préfectoral de conservation de biotope s'applique à la protection de milieux peu exploités par l'homme et abritant des espèces animales et/ou végétales sauvages protégées.

Lorient Agglomération pour répondre à la réforme des DT-DICT a mis en place un référentiel pour aider les partenaires (communes, services, géomètres, entreprises etc...) à géoréférencer avec précision les documents graphiques (réseaux, plan topos, projets etc..)

Couche des bâtiments de la communauté de communes Val d'Ille - Aubigné Cette couche intègre la notion de temporalité du bâti.

Descriptif des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Délimitation du domaine maritime réglementaire du Finistère. 26 lignes indiquant la limite des affaires maritimes (LAM) correspond au premier obstacle à la navigation maritime locale. A son aval, la navigation est « maritime », à son amont, la navigation est « fluviale », avec les conséquences en matière de normes de sécurité des navires, de police de la navigation, de qualification et de régime social des personnels (marine marchande ou…

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

/!\ Ces données sont communales ! L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) est en cours (prescrite par délibération du Conseil de Rennes Métropole le 09/07/2015).

Informations créées dans le cadre du volet cartographie (IGCS) du programme Sols de Bretagne. Coordonné par AGROCAMPUS OUEST (2005-2010), ce programme a notamment pour objectifs de compléter et d'organiser les informations sur les sols bretons.

Représentation des contours des 116 unités cartographiques de sol (également appelées UCS ou pédopaysages) des Côtes d'Armor. Chaque UCS, constituée d'un ou plusieurs polygones, est définie comme une portion de paysage dans laquelle les facteurs de genèse des sols (matériau parental, morphologie, climat, occupation du sol) sont homogènes. Cette couche d'information fait partie du Référentiel régional pédologique (1/250 000)

Points d'arrêts routiers associés aux lignes routières gérées par la région Bretagne. La donnée contient quelques renseignements sur la localisation des arrêts routiers.

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Lignes routières régionales gérées par la région Bretagne. La donnée contient quelques renseignements sur la localisation, et le numéro de ligne.

La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les commerces potentiellement ouverts pendant la période de confinement. L'attribut statut récupéré depuis https://www.caresteouvert.fr/ permet de savoir si le commerce est ouvert ou non ou que l'information n'est pas connue.

Couche des liaisons cyclables recensés sur le territoire du Val d'Ille-Aubigné.

Prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) numérisés sur le territoire de la Communauté de communes Val d'Ille - Aubigné.