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Rennes Métropole - Service Information Géographique
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Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
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Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole

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Cette couche de polygones recense les périmètres de la redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Zonages des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Plans d'Occupation des Sols (POS) des communes de Rennes Métropole

Land use
/!\ Ces données sont communales ! L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) est en cours (prescrite par délibération du Conseil de Rennes Métropole le 09/07/2015).
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole - Mise à jour n°3

Land use
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) approuvé par délibération du Conseil de Rennes Métropole du 19/12/2019. Modification Simplifiée (MS n°1) approuvée par délibération du Conseil de Rennes Métropole du 10/09/2020, dernière Mise à jour (MAJ n°3) par arrêté de la Présidente de Rennes Métropole du 27/11/2020.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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