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6465 datasets found.

Secteurs des conseillers aide sociale à l'enfance (ASE) du département de la Manche

Utility and governmental services
Délimitation du périmètre de compétence des conseillers aide sociale à l'enfance (ASE).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Coastal Zones 2018 (vector), Feb. 2021

Hydrography
The Coastal Zones (CZ) LC/LU product for 2018 is providing a detailed Land Cover / Land Use (LC/ LU) dataset for areas along the coastline of the EEA38 countries and the United Kingdom, with reference year 2018 for the classification. This product monitors landscape dynamics in European coastal territory to an inland depth of 10 km with a total area of approximately 730,000 km², with all the relevant areas (estuaries, coastal lowlands, nature…
License: not specifiedLast update: a year ago

Axes de vol ortho livrés (Ortho-littorale v2)

Geographical names
Entre 2011 et 2014, une succession de prise de vues du littoral français métropolitain a été réalisée pour établir une couverture d'orthophotographies sur tout son linéaire. La production de cette orthophotographie s'est achevée en 2014. Ces prises de vues ont pu être réalisées que sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de grande marée avec une hauteur d’eau inférieure à 1 mètre dans des conditions…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie I3 dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie I3 concernent les servitudes relatives au transport de gaz naturel. Il s’agit des servitudes énumérées à l'article 35 modifié de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz, ainsi qu'à l'article 12 de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie, et plus particulièrement…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

AC3_GENERATEUR_SUP_S_FR

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
SUP AC3 générateur réserves naturelles- gestionnaire muséum histoire naturelle-source : GPU - standard CNIG- validité : 01/07/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Itinéraires vélo [Vélo – CD14] – Département du Calvados – 2021

Transport networks
Etat du linéaire départemental, structurant de l'Itinéraire vélo pour sa gestion et son entretien par les services du Département du Calvados.
License: not specifiedLast update: a year ago

Ouvrages d'art sur les itinéraires vélo [Vélo – CD14] – Département du Calvados – 2021

Transport networks
Etat descriptif des ouvrages d'art sur les itinéraires vélo relevant du Département du Calvados.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Ouvrages d'art sur le réseau routier départemental [Routes – CD14] - Département du Calvados - 2021

Transport networks
Recensement des ouvrages d'art sur les routes départementales, dans le cadre de la gestion et l'entretien de son domaine public par le Département du Calvados.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Stations d'épuration pour l'assainissement collectif [Assainissement - CD14] - Département du Calvados - 2021

Utility and governmental services
Recensement des différents types de stations d'épuration pour l'assainissement collectif.
License: not specifiedLast update: a year ago

Riparian Zones 2012 Land Cover and Land Use (vector), Aug. 2015

Land cover
Riparian zones represent transitional areas occurring between land and freshwater ecosystems, characterised by distinctive hydrology, soil and biotic conditions and strongly influenced by the stream water. They provide a wide range of riparian functions (e.g. chemical filtration, flood control, bank stabilization, aquatic life and riparian wildlife support, etc.) and ecosystem services.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Territoires Prédisposés à la Présence de Zones Humides sur le département de l’Orne en 2018.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les Territoires prédisposés à la présence de zones humides (TPPZH) ont été élaborés par modélisation (modèles numériques et piézométrie régionale). Ils regroupent également les territoires humides mais aussi les espaces humides détruits ou non cartographiés en raison des limites techniques imposées par la méthodologie choisie pour réaliser l’ATH. Les TPPZH dessinent les espaces où les sols sont supposés être hydromorphes en raison de la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Réservoirs biologiques sur le département de l’Orne en 2010

Protected sites
Tronçons de cours d'eau ou annexes hydrauliques qui abritent des espèces particulièrement intéressantes et qui vont jouer le rôle de pépinières, de "fournisseurs" d'espèces susceptibles de coloniser une zone naturellement ou artificiellement appauvrie. Ces réservoirs biologiques sont fixés dans les SDAGE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Périmètres des syndicats intercommunaux à compétence rivière dans le département de l’Orne en 2011

Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de mener toutes actions concernant la gestion d'un cours d'eau et de ses affluents (restauration des milieux, travaux d'entretien dans le cadre d'opérations groupées, animation de la politique locale sur ce thème, assainissement...).…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités en 2013 dans l'Orne.

Utility and governmental services
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2013. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Concentrations moyennes horaires de polluants dans l'air ambiant issues du réseau permanent de mesures en région Normandie (sur 72h)

Environmental monitoring facilities
Concentrations moyennes horaires issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l’air sur la région Normandie : dioxyde de soufre SO2, monoxyde d’azote NO et dioxyde d’azote NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, ozone O3, benzène C6H6, monoxyde de carbone CO. Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube) sauf CO (mg/m³).
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 poisson sur le département de l’Orne.

Habitats and biotopes
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui figure dans un inventaire établi en application du I de l'article R. 432-1-1 et dont le lit est constitué d'un substrat…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Isoligne de la vitesse du courant en vives eaux

Oceanographic geographical features
Calcul des isolignes de la vitesse du courant en m/s pour un coefficient de 95. L'intervalle entre les isolignes est de 0.1 m/s.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Plan d'assemblage de l'Ortho-littorale v1 (RGF93 / Lambert93)

Geographical names
Entre 2000 et 2002, une succession de prise de vues du littoral Atlantique - Manche - Mer du nord est réalisée en vue d'établir une couverture d'orthophotographies sur tout ce linéaire. La production de cette orthophotographie s'est effectuée au rythme des campagnes de vols. Ces dernières ont été réalisées sous des conditions bien particulières : à marée basse en période de grande marée (coefficient supérieur à 95) avec une hauteur…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

BDTOPO® Zones d'activité - Points d'activité ou d'intérêt religieux - Calvados

Land cover
La BD TOPO® version 2.2 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : - le réseau routier et son adressage - le réseau ferroviaire - le réseau de transport d'énergie - le réseau hydrographique - les…
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Environnement - Zones de compétence territoriale des syndicats pour la collecte des déchets - Calvados - 2020

Utility and governmental services
Zones de compétence territoriale des syndicats pour assurer le service public de collecte des déchets.
License: not specifiedLast update: 2 years ago
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GéoBretagne
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Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
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Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
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Mairie
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ARTELIA Eau et Environnement
× 304
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard / CC Opale Sud
× 304
DDT Orne
× 200
Institut Géographique National (IGN-F)
× 195
CETE Normandie Centre
× 105
Département du Calvados
× 76
CC Moselle et Madon
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European Environment Agency
× 68
RGD 73-74
× 66
CC Causses et Vallée de la Dordogne
× 63
MIMEL
× 63
Commune
× 61
Terra Maris (SARL)
× 60
DDTM Manche
× 59
EPCI
× 59
Région Normandie
× 57
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
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DDT Ain
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