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[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM - Département de l'Eure - Millésime 2019

Land use
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Polygones élémentaires de masse d'eau plan d'eau - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d’eau plan d'eau peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Départements administratifs au 1er janvier 2020

Administrative units
Départements existants au 1er janvier 2020
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Masses d'eau côtières - Réunion - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM - Département du Calvados - Millésime 2019

Land use
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Masses d'eau côtières - Martinique - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Régions administratives au 1er janvier 2020

Administrative units
Régions existantes au 1er janvier 2020
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Masses d'eau de transition - Martinique - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DRAAF NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale - Département de la Seine-Maritime (Centre) - Millésime 2019

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de l'ex-région Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de l'ex-région Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Masses d'eau plan d'eau - Guadeloupe - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Masses d'eau plan d'eau - Réunion - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Masses d'eau cours d'eau - France Entière - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Dispositifs de séparation du trafic

Transport networks
Le produit « Dispositifs de séparation du trafic » contient une description des DST dans les espaces maritimes français. Un DST est un système d’organisation du trafic visant à séparer des flux de trafic opposés par des moyens appropriés et notamment par l’établissement de couloirs de circulation. Les mesures prises visent à améliorer la sécurité de la navigation dans les zones où celle-ci est menacée par la densité du trafic associée à des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Mode d'occupation du sol de la région Normandie (14, 50, 61) en 2015-2016 - Orne - Routes fusionnées

Land cover
Partie sur le département de l'Orne. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres d'intervention des Parcs naturels régionaux du Perche et de Normandie-Maine (2015/2016). Elle a été constituée sur la base des spécifications définies par la Région Normandie,l’EPF Normandie et leurs partenaires cofinanceurs en adéquation avec les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Mode d'occupation du sol à grande échelle de la région Normandie (14, 50, 61) en 2015-2016 - Hors Normandie - Routes fusionnées

Land cover
Partie hors-Normandie. Représentation de l'occupation et l'usage des sols des départements du Calvados, de la Manche et de l'Orne, ainsi que sur les périmètres d'intervention des Parcs naturels régionaux du Perche et de Normandie-Maine (2015/2016). Elle a été constituée sur la base des spécifications définies par la Région Normandie,l’EPF Normandie et leurs partenaires cofinanceurs en adéquation avec les prescriptions nationales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Masses d'eau Côtières - France entière - Version Rapportage 2010

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte…
License: not specifiedLast update: unknown

Masses d'eau souterraines - Guyane - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM - Département de l'Orne - Millésime 2016

Land use
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM - Département de l'Eure - Millésime 2016

Land use
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM - Département du Calvados - Millésime 2016

Land use
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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Licence Ouverte 2.0
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Open Database License (ODbL 1.0)
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type

Dataset
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representation type

vector
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grid
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catalog

Sandre Eaufrance
× 293
GéoGuyane
× 256
D@tARA
× 250
Data Eaufrance
× 246
IDéO BFC
× 237
DREAL Normandie
× 82
Ifremer Sextant
× 11
GéoPicardie
× 9
GéoPicardie (moissonneurs)
× 9
SHOM
× 7
Office National des Forêts
× 6
GéoBretagne
× 5
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
× 1
KaruGéo
× 1

organization

SANDRE
× 305
DRAAF Normandie
× 87
DREAL Normandie
× 82
BRGM
× 61
Agence française pour la biodiversité (AFB) - Pôle de Vincennes (ex Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
× 47
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 31
Agence de l'eau Artois-Picardie
× 31
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 31
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 31
Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
× 31
Agence de l'eau Seine-Normandie
× 31
Bureau de Recherches Géologiques et Minières
× 16
DEAL Réunion
× 12
DEAL Mayotte
× 11
Service Central d'Hydrométéorologie et d'Appui à la Prévision des Inondations
× 11
AFB
× 10
DEAL Guyane
× 10
Région Normandie
× 9
Institut national de l’information géographique et forestière (IGN)
× 8
BNPE (AFB, BRGM)
× 7
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