Error {{code}}

License

Producer

Data availability

Title

Harvested catalogs

Our Events

Keep in touch, subscribe to our newsletter:

{{query}} | Search

Search

Erreur {{code}}

Licence

Producteur

Disponibilité de la donnée

Titre

Les catalogues moissonnés

Nos événements

Pour être informé des nouveautés, inscrivez-vous à notre newsletter :

{{query}} | Recherche

Recherche

Le référentiel hydrographique regroupe l'ensemble des entités hydrographiques représentées dans la BD CarTHAgE ®.

La BD CarTHAgE ® (Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère chargé de l'environnement) est le fruit de la volonté nationale de disposer d'un système de repérage spatial des milieux aquatiques superficiels pour la France. Elle est produite par les Agences de l'eau à partir de la base de données cartographiques BD CARTO ® de l'IGN qui décrit sous forme numérique l'ensemble des informations présentes sur le territoire national. Elle est mise à jour annuellement selon un cycle impliquant les agences de l'eau et l'IGN. 

La BD CarTHAgE® est gratuite pour tout tiers dans le cadre d'une utilisation non commerciale.

Textes de référence :
- circulaires interministérielles du 28 mai et du 15 novembre 1968
- circulaire n°91-50 du 12 février 1991

Pour en savoir plus : http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:latest:::html

Hydrographie - ETH

Croisements de différents référentiels.

Valorisation - Croisements

Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière.

Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON

Hydrographie - ETH

Valorisation - Croisements

Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON

downloadable

published on data.gouv.fr

distribution format

organization