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GéoNormandie
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6465 datasets found.

Zonages Planification (ZPL)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: - Contrat de Milieu - Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Carrières de granulats adaptés à l'assainissement [Assainissement - CD14] - Département du Calvados - 2021

Utility and governmental services
Recensement des carrières de granulats adaptés à l'assainissement.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Limites d'intervention [OpenStreetMap] - Agences routières départementales - Département du Calvados - 2021

Utility and governmental services
Le Département a compétence, par la loi, pour gérer la voirie relevant de son domaine public.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP

Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d'alimentation des captages vis-à-vis des pressions d'origine agricole (pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Territoires de vie-santé - Normandie

Zonage des territoires de vie-santé en Normandie. Territoires de vie-santé (TVS) établis par le Ministère de la santé.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Trafic maritime 2019 (tous navires, navires de pêche, de passagers, cargos, tankers et yachts)

Transport networks
Densités de navires estimées par maille de 1 minutes pendant l'année 2019 d'après le dispositif AIS (système de géolocalisation automatique des navires).
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie AS1 dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes relatives résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes de protection des eaux, à savoir…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

N_T5_ASSIETTE_SUP_L_061

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
SUP T5 aérodromes- source : aviation civile - restriction défense- validité : 01/07/2019
License: not specifiedLast update: 3 years ago

AC2_GENERATEUR_SUP_S

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
SUP AC2 générateur sites inscrits sites classés- gestionnaire DREAL 28-source : GPU - standard CNIG- validité : 01/07/2019
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT2 du département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.La limite du centre radioélectrique est constituée par le contour du polygone de surface minimum englobant tous les éléments rayonnants ou…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Zones de protection liées aux servitudes I4 (Lignes électriques) dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Equipements de signalisation directionnelle sur les itinéraires vélo [Vélo – CD14] – Département du Calvados – 2021

Transport networks
Etat descriptif des équipements de signalisation directionnelle implantés sur les itinéraires vélo relevant du Département du Calvados.
License: not specifiedLast update: a year ago

Rejets service public d'assainissement non collectif - SPANC - sur routes départementales [Assainissement - CD14] - Département du Calvados - 2021

Utility and governmental services
Recensement des rejets du service public d'assainissement non collectif (SPANC) dans les fossés des routes départementales.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Solidarité - Accès des usagers aux services médico-sociaux par le GPS - Calvados - 2020

Utility and governmental services
L'ensemble des services médico-sociaux comprend les circonscriptions d'action sociale, dotées d'équipes de professionnels qualifiés, assurant des missions d'accueil, écoute, information, orientation, évaluation, soutien ou accompagnement et de protection, les centres médico-sociaux regroupant les travailleurs sociaux et médico-sociaux d'une circonscription d'action sociale, les centres locaux d’information et de…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Communes desservies par l'assainissement collectif [Assainissement - CD14] - Département du Calvados - 2021

Utility and governmental services
Recensement des communes desservies par l'assainissement collectif.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Corine Land Cover 1990 - 2000 changes (vector) - version 18, Mar. 2016

Land cover
CORINE Land Cover (CLC) was specified to standardize data collection on land in Europe to support environmental policy development. The reference year of first CLC inventory was 1990 (CLC1990), and the first update created in 2000. Later the update cycle has become 6 years. The number of participating countries has increased over time − currently includes 33 European Environment Agency (EEA) member countries and six cooperating countries (EEA39)…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Natura 2000 - 2012 (vector), Nov. 2015

Land cover
Natura 2000 (an EU-wide network of nature protection areas established under the 1992 Habitats Directive) is the centrepiece of EU nature & biodiversity policy. The aim of the network is to assure the long-term survival of Europe's most valuable and threatened species and habitats.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Coastal Zones 2012 (vector), Feb. 2021

Land use
The Coastal Zones (CZ) LC/LU product for 2012 is providing a detailed Land Cover / Land Use (LC/ LU) dataset for areas along the coastline of the EEA38 countries and the United Kingdom, with reference year 2012 for the classification. This product monitors landscape dynamics in European coastal territory to an inland depth of 10 km with a total area of approximately 730,000 km², with all the relevant areas (estuaries, coastal lowlands, nature…
License: not specifiedLast update: a year ago

Les cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne

Energy resources
L’article 2 de la loi de 1919 a été créé par la loi n°80-531 du 15 Juillet 1980 relative aux économies d'énergie et à l'utilisation de la chaleur. Des listes de cours d’eau réservés ont été publiées par Décrets successifs suite à la publication de cette loi. Selon les termes de la loi, sur les cours d’eau réservés : « aucune autorisation ou concession ne sera donnée pour des entreprises hydrauliques nouvelles. Pour les entreprises…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités en 2014 dans l'Orne.

Utility and governmental services
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2014. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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D@tARA
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Géo-IDE
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Ifremer Sextant
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GÉOPAL
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GéoMayenne
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SHOM
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DREAL Normandie
× 20
GéoGuyane
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Data Eaufrance
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IDéO BFC
× 10
Sandre Eaufrance
× 10
Catalogue des données du Calvados
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PIGMA
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GéoBretagne
× 2
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
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organization

Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F)
× 529
Mairie
× 338
ARTELIA Eau et Environnement
× 304
Syndicat Mixte Baie de Somme Grand Littoral Picard / CC Opale Sud
× 304
DDT Orne
× 200
Institut Géographique National (IGN-F)
× 195
CETE Normandie Centre
× 105
Département du Calvados
× 76
CC Moselle et Madon
× 68
European Environment Agency
× 68
RGD 73-74
× 66
CC Causses et Vallée de la Dordogne
× 63
MIMEL
× 63
Commune
× 61
Terra Maris (SARL)
× 60
DDTM Manche
× 59
EPCI
× 59
Région Normandie
× 57
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
× 51
DDT Ain
× 48
Etalab
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