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DDT Isère
218 datasets found.

Exercice du droit de chasse - Isère

Cadastral parcels
La présente couche comprend les territoires où la chasse est interdite,le droit de chasse ne pouvant s'exercer (même si la régulation de certaines espèces est parfois effectuée ponctuellement par l'administration). Il s'agit : - des réserves des ACCA (CE L 422-23); - des zones ayant fait l'objet d'une réglementation particulière au titre de la protection de la nature (réserve naturelle, réserve de chasse et de faunes sauvages…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Bâti agrégé de 2013 - Isère

Land cover
Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFiP distants de moins de 1cm permettant d'obtenir le corps du bâtiment plutôt que les objets fiscaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone d'emploi- Isère

Land use
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. https://www.insee.fr/fr/information/4652957 Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études locales sur le marché du travail. Il sert de référence…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Procédure d'urbanisme en cours – Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table des principales procédures d'urbanisme prescrites au 13 mars 2020…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones vulnérables de la directive Nitrates – délimitation infra–communale.

Hydrography
Les zones Vulnérables sont instaurées en deux temps : – par un premier arrêté portant désignation des communes incluses en zones vulnérables, – par un second arrêté complétant le 1er et portant délimitation infra-communale des communes exposées à une pollution des eaux superficielles pour lesquelles il est possible d'effectuer un découpage hydrographique, dans ce cas l'unité de délimitation passe du rang de la commune à celui de la…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Espace à dominante ubaine (aires urbaines) - Isère

Land cover
Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi, travaille dans le pôle ou dans des communes attirées par celui-ci. Le zonage en aires urbaines 2010 distingue également…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Antennes territoriales de la DDT - Isère (Donnée locale...)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
...
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Point de prélèvement d'eau au milieu naturel effectué pour l'irrigation 2010 - Isere

Hydrography
Comme tous les prélèvements d’eau importants, ceux pour l’irrigation sont soumis à un régime de déclaration ou d’autorisation. Les valeurs-seuils sont définies en fonction du type de ressources, souterraines ou superficielles, et du débit du cours d’eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Ilots anonymes déclarés à la PAC en 2015 - Isère

Land use
Îlots culturaux (rendus anonymes) du registre parcellaire graphique (RPG) déclarés au titre des aides du 1er pilier de la politique agricole commune, pour la campagne de 2015.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Classement sonore des routes de Catégorie 2 - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en vue de respecter les niveaux sonores réglementaires à l'intérieur des bâtiments sensibles (habitation, santé, social, enseignement, hôtel) : 35db(décibel)[A] le jour et 30db[A] la nuit. Le classement permet de ne pas recréer de point noir du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte de bruit stratégique carte de type "C" : Indicateur Ln sur réseau routier - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Nuisances sonores. Carte de type c–Table des parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites. Cette table représente, pour toutes les routes écoulant plus de 8200 véhicules /jour TMJA -base trafic 2010, et pour la période nuit, les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionner à l'article L571-6 du code de l'environnement est fixées par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Forêt : Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. - Isère

Natural risk zones
Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels, Cession de terrain à l'Etat. Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Tache urbaine de 2009 - Isère

Land cover
Enveloppes des bâtiments agrégés issus du cadastre de la DGFiP distants de moins de 100 m les uns des autres.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zone agricole défavorisée définie par arrêté ministériel - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte de bruit stratégique carte de type "C" : Indicateur Lden sur réseau ferroviaire - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Nuisances sonores. Carte de type c–Table des parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites. Cette table représente, pour toutes les lignes TGV écoulant plus de 82 trains /jour TMJA -base trafic 2010, et pour la période jour soirs nuit, les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionner à l'article L571-6 du code de l'environnement est…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Bâti agrégé de 2006 - Isère

Land cover
Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFiP distants de moins de 1cm permettant d'obtenir le corps du bâtiment plutôt que les objets fiscaux.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PLH archivés - Isère

Land cover
Programme local de l'habitatUn PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Les anciens PLH (c'est à dire ceux qui sont terminés) étant archivés à un état annulé.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPRT : Zones d'aléas - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Classement sonore des routes de catégorie 4 en "tissu ouvert" - Isère

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le classement sonore a pour but d'informer les futurs riverains des nuisances sonores liées aux infrastructures de transport terrestre et les oblige à mettre en oeuvre les protections nécessaires en vue de respecter les niveaux sonores réglementaires à l'intérieur des bâtiments sensibles (habitation, santé, social, enseignement, hôtel) : 35db(décibel)[A] le jour et 30db[A] la nuit. Le classement permet de ne pas recréer de point noir du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zonage 2018 des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Isère

Natural risk zones
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action. Sont différenciées : - les zones où la prédation sur le cheptel domestique a été constatée une ou plusieurs fois au cours des deux…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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catalog

D@tARA
× 216
Géo-IDE
× 2

organization

Conseil Départemental de l'Isère
× 6
Conseil Général de l'Isère
× 2
DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère) Service Environement
× 2
Bureau SIG central DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère) - DDT38
× 1
Cellule SIG
× 1
Conseil Départemental - Isère
× 1
INSEE
× 1
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