Cette couche localise de manière schématique ou topographique les collecteurs d'eaux usées, les collecteurs unitaires et les collecteurs d'eaux pluviales. Parmi les attributs disponibles…

Cette couche localise de manière schématique les ouvrages d'assainissement sur le territoire de Rennes Métropole.

Cette couche de polygones recense les périmètres de la redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole.

Ces zones sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette action.

Extraction Géorisques Octobre 2020

Couche "zones de présomption de prescriptions archéologiques" dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5). A l'intérieur des "zones de présomption de prescriptions archéologiques" des seuils d'emprise du sol des travaux sont susceptibles de…

Le potentiel viticole est une donnée dont la déclaration est obligatoire auprès de la direction générale des douanes et droit indirects (DGDDI). Les données relatives au potentiel viticole concernent notamment les parcelles cadastrales, l'encépagement, les appellations revendiquées. Les informations sur le potentiel viticole sont déclarées en référence à une parcelle cadastrale. Une campagne viticole s'étend au 1er août année N jusqu'…

Périmètres supra-communaux dans lesquels une procédure administrative élabore ou révise un Plan Climat Energie Territorial (PCAET). Les EPCI à fiscalité propre (communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines et métropoles) existant au 1er janvier 2017 et regroupant plus de 20 000 habitants doivent adopter et mettre en ligne leur PCAET au plus tard le 31 décembre 2018. (référence : article L.229-26 du code de…

Sources géorisques

Les collèges de Haute-Savoie - les secteurs de recrutement des 49 collèges publics à la rentrée scolaire 2020. Le département de la Haute Savoie est la collectivité de référence pour tout ce qui touche à la gestion, à l’entretien et au fonctionnement des 49 collèges publics. La couche des secteurs de recrutement est polygonale . La mise à jour est annuelle

L’évaluation environnementale est une démarche qui vise à intégrer le plus en amont possible les préoccupations d’environnement dans l’élaboration des projets, des plans et programmes et des documents d’urbanisme, afin de favoriser le développement durable du territoire. Pour tous les projets, plans, programmes ou documents d’urbanisme soumis à un examen au "cas par cas", une Autorité environnementale (AE) désignée par la…

Test accès

Points localisant les bibliothèques du Loiret. Les bibliothèques sont localisées à l'adresse.

Un pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) est un établissement public regroupant plusieurs établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre associés dans un périmètre territorial non enclavé sous la forme d'un syndicat mixte. Il permet la coopération entre des territoires ruraux et des petites et moyennes villes.

Définition de l’INSEE : IRIS signifie « Ilots Regroupés pour l'Information Statistique » et fait référence à la taille visée de 2 000 habitants par maille élémentaire.

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à…

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles aux aides de l’Agence ou à une bonification du taux des aides de l’Agence…

This visualization product displays the number of non-MSFD monitoring surveys, research & cleaning operations and the associated temporal coverage per beach.

This visualization product displays the fishing & aquaculture related plastic items abundance of marine macro-litter (> 2.5cm) per beach per year from non-MSFD monitoring surveys, research & cleaning operations.

This visualization product displays beaches locations where the Marine Strategy Framework Directive (MSFD) monitoring protocol has been applied to collate data on macrolitter (> 2.5 cm). Reference lists associated to those protocols have been indicated with different colors in the map.