Hébergements équestres de la communauté de communes Roi Morvan Communauté.

La méthode Exzeco est une méthode simple qui permet, à partir de la topographie, d'obtenir des zones potentiellement inondables sur des petits bassins versants. Elle peut s'appliquer à de grands territoires

This visualization product displays the location of all the surveys present in the EMODnet marine litter database (MLDB). The different fishing gears used are represented by different colors.

Cette couche localise de manière schématique les bassins de collecte des eaux usées sur le territoire de Rennes Métropole. L’exutoire de chaque bassin correspond à un poste de refoulement ou à une station d'épuration.

Cette couche de polygones recense les périmètres de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) sur Rennes Métropole.

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR peut comporter les jeux de données géographiques contenant les…

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à…

Cette couche indique les limitations de vitesse sur les voiries métropolitaines. Sur la Ville de Rennes, la base de données a été initiée dès 2010 par le Service Patrimoine de la Direction de la Voirie. Elle a vocation à être consolidée sur la Ville de Rennes et étendue aux 42 autres communes de la Métropole à partir des arrêtés permanents communiqués par les services détenteurs du pouvoir de police de la circulation et du stationnement…

Le Département a compétence, par la loi, pour gérer de grands équipements (ports, aérodromes) et la voirie relevant de son domaine public.

La couche vectorielle décrit le découpage administratif des établissements de coopération intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.

La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.

Equipements collectifs de services publics et privés dans le Département du Calvados.

Localisation des conteneurs à verre sur les communes de Quimperlé Communauté

Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire (L.O.A.D.D.T. n°99-533 dite loi Voynet) du 25 juin 1999 et son décret d'application (Décret n°2000-909 du 19/09/2000) Un pays, au sens de la loi du 04 février 1995, est un…

Les servitudes de catégorie EL9 concernent les servitudes de passage sur le littoral destinée à assurer le passage des piétons le long du littoral et de leur assurer un libre accès au littoral.

Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers)

La limite des affaires maritimes (LAM) correspond au premier obstacle à la navigation maritime locale. A son aval, la navigation est « maritime », à son amont, la navigation est « fluviale », avec les conséquences en matière de normes de sécurité des navires, de police de la navigation, de qualification et de régime social des personnels (marine marchande ou batellerie). Pour les estuaires, fleuves, rivières et canaux ne figurant pas à l’annexe…

Le point de cessation de salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d’application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure des eaux (LSE) des fleuves, rivières et canaux est déterminée par le décret 2014-1608 du 26/12/2014

Les actions d'insertion, selon qu'elles relèvent ou non de l'insertion par l'activité économique, dites IAE, sont des dispositifs mobilisables par des opérateurs de l'insertion, pour accompagner au plus près de leurs besoins les personnes en insertion. Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est la levée des freins pour le retour à l'…

Orthophotographie de certains secteurs de la Métropole de Lyon.