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DDT Drôme
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Plan de prévention des risques naturels d’Ambilly (Haute-Savoie) – approuvé le 29/07/2011

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PLU de LAPEYROUSE MORNAY 26155 Révision 15/11/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour

Land use
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LAPEYROUSE MORNAY 26155 PLU approuvé le 27/04/2006 - Révision approuvée le 15/11/2016 - caractère exécutoire le 01/12/2016 - FIN de VALIDITE : 26/06/2017 Mise à jour SUP
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

POS de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Révision simplifiée 22/12/2009 - FIN de VALIDITE : 05/12/2016 Mise à jour

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LES GRANGES GONTARDES 26145 POS approuvé le 15/10/1987 - Révision simplifiée approuvée le 22/12/2009 Caractère exécutoire le 07/02/2010 - FIN de VALIDITE : 05/12/2016 Mise à jour
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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