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Servitude PM1 (S) relative aux plans de prévention des risques naturels (Savoie)

Production and industrial facilities
plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plan de prévention de risques miniers
License: not specifiedLast update: a year ago

[TRI de LONGWY] Enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse et pour chaque scénario d’inondation

Natural risk zones
Table des enjeux quantitatifs rapportés pour chaque maille d'analyse (TRI, commune, quartier) et pour chaque scénario d’inondation.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Couche SIG décrivant les contours des forêts publiques métropolitaines relevant du régime forestier : terrains domaniaux et communaux, y compris les terrains qui ne sont pas en nature de forêt.Ces contours ne doivent pas être considérés comme un référentiel mais uniquement à titre informatif Source : ONF, 2016, Data.gouv.fr. L'Office national des forêts (ONF) est l'organisme de gestion des forêts publiques françaises.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques du Gers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Servitudes de protection des centres de réception radioélectrique, concernant la défense nationale ou la sécurité publique et les opérateurs privés, contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques du Gers.
License: not specifiedLast update: 10 years ago
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DDT Haute-Savoie
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DDPP 72 (Direction Départementale de la Protection des Populations de la Sarthe)
× 1
DDT Cantal
× 1
DDT Gers
× 1
DDT Sarthe
× 1
DDT Savoie
× 1
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 1
JOGUET-RECCORDON
× 1
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