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DDTM Ille-et-Vilaine
40 datasets found.

Données sur les Renouées extraites de la base des Espèces Exotiques Envahissantes - Ille-et-Vilaine (35)

Habitats and biotopes
Données (non exhaustives) relevées par la DDTM35, publiées ou communiquées par les différents contributeurs acceptant de partager leur connaissance de la présence d'espèces allochtones envahissantes ou potentiellement envahissantes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Zone mytilicole de la baie du Mont saint Michel

Cadastral parcels
Concessions mytilicoles (bouchots) localisées dans la baie Mont Saint Michel sur des parcelles du domaine public maritime.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zones Basses - Alea Moyen - Département d'Ille et Vilaine

Elevation
Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa moyen situées entre 0 m et 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2011

Land use
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Pêcheries

Cadastral parcels
Pêcheries à proximité immédiate du littoral du département d'Ille et Vilaine, (espaces aménagés afin de pouvoir y faciliter la pratique de la pêche) faisant l'objet de concessions.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zone de pêche de la seiche au chalut de la baie de Saint-Cast à la baie du Mont-Saint-Michel

Sea regions
Cette base de données représente la localisation des zones pour exercer la pêche au chalut de la seiche à l’aide de filets remorqués. L’arrêté n°44/96 du 9 avril 1996 précise la réglementation de cette pêche dans la bande des trois milles, il délimite pour les quartiers des affaires maritimes de Saint-Brieuc, Paimpol et Saint-Malo les conditions de pêche.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de St-Jacques-de-la-Lande

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L’établissement QUARON de SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - Concessions en eaux profondes

Cadastral parcels
Concessions d'élevage des huitres plates en eaux profondes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Classement sonore des infrastructures routières - secteurs- Ille et Vilaine

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Objets surfaciques (secteurs) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Vern-sur-Seiche

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les établissements ANTARGAZ et TOTAL de VERN-SUR-SEICHE sont des établissements classés SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS). Il s'agit des périmètres d'exposition aux risques qui correspondent aux périmètres réglementés par le PPRT approuvé. Ces périmètres approuvés valent servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètre d'exposition aux risques du PPRT de Chateaubourg

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L’établissement GRUEL-FAYER de CHATEAUBOURG est un établissement classé SEVESO seuil haut et soumis à Autorisation avec Servitudes (AS), en raison des quantités de produits phytosanitaires stockés sur le site. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones réglementées du PPRT de St Jacques de la Lande

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zones réglementées du PPRT de St Jacques de la Lande
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2010

Land use
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

Land use
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - parcs à palourdes

Cadastral parcels
Parcs à palourdes faisant l'objet de concessions sur le domaine public maritime du département d'Ille et Vilaine
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zones Basses - Alea Climatique - Département d'Ille et Vilaine

Elevation
Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa "lié au changement climatique" situées entre 0 m et 0,40 m au dessus du niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Routes à grande circulation dans l'Eure

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental. Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont :a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et mentionnées par le décret du 5 décembre 2005 susvisé ;b) Les routes dont la liste est annexée au décret en vigueur c) Les bretelles reliant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Assemblage des documents d'urbanisme Ille et Vilaine - 2012

Land use
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Cadastre conchylicole d'Ille et Vilaine - réserves commune de Cancale

Cadastral parcels
Réserves localisées sur la commune de Cancale sur des parcelles du domaine public maritime. Elles servent de dépôts pour la commercialisation des moules.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Assemblage des cartes communales en Ille et Vilaine 2009

Land use
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35). Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown
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AUDIAR (Agence d'urbanisme et de développement intercommunal de l'agglomération rennaise)
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Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR)
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