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1303 datasets found.

DONNEES - Base de données d'occupation du sol CIGAL 2008 v2 (BdOCS2008-CIGAL v2) - Alsace

Land cover
La base de données géographiques de l'occupation du sol 2008 v2 CIGAL est extraite de la base de donnée réalisée par photointerprétation en 2011 sur l'ensemble du territoire de la Coopération pour l'Information Géographique en Alsace (Région Alsace, Parc des Vosges du Nord et Parc des Ballons des Vosges) au niveau 3 et 4 de nomenclature. Les images de référence thématique sont des images SPOT5 (deux couvertures complètes, l'une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

ENVIRONNEMENT : Zone de préemption Espaces Naturels Sensibles - 01/07/2013 - département du Bas-Rhin (67)

Cette couche référence l'ensemble des zones de préemption Espaces Naturels Sensibles classées au titre de l'article L142-1 et suivants du code de l'urbanisme par le Conseil Départemantal du Bas-Rhin. Selon les cas, le droit de préemption a été délégué aux communes. Ces périmètres ont été définis à la parcelle cadastrale. Couche comprenant 5 zones de préemption Données disponibles en licence ouverte (Etalab).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Périmètres du PPRi MADON CENTRE

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones de sismicité dans le département des Vosges

Natural risk zones
Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante (articles R.563-1 à R.563-8 du code de l’environnement, modifiés par le décret no 2010-1254 du 22 octobre 2010, et article D.563-8-1 du code de l’environnement, créé par le décret n°2010-1255 du 22 octobre 2010)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi CONEY

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones réglementées (surfaces) du PPRi MADON CENTRE

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR Naturels (PPRN), le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MEUSE

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones réglementées (points) du PPRi MADON AMONT

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Table des services localisés présentant un intérêt pour le cyclotourisme dans le département des Vosges

Transport networks
Du point de vue des véloroutes et voies vertes, un point d’intérêt service localise les services destinés à l’usager cyclotouriste et situés à proximité d’une véloroute. Les points de services référencés dans ce jeu de données concernent des services de type restaurant, marché, sanitaires, relais vélo service, relais vélo, station de gonflage, réparation et location de vélo, aire de pique-nique, point d’eau et parkings. Seuls les points…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Zones réglementées (points) du PPRi MADON CENTRE

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Territoires à énergie positive dans le département des Vosges

Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) dans le département des Vosges après l'appel a projets - Territoires à énergie positive pour la croissance verte - lancé en septembre 2014.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones réglementées (linéaires) du PPRi SAONE AMONT

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MADON AVAL

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Réserves biologiques forestières de l'ONF pour le département des Vosges

Protected sites
Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu l'avis favorable du CNPN (Conseil national pour la protection de la nature) mais encore en attente de leur arrêté de création. Dans les réserves biologiques intégrales (RBI), toute intervention humaine susceptible de modifier le milieu est proscrite : l'objectif de ces réserves est l'étude de l'évolution naturelle de l'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MOSELLE AVAL

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT TOTALGAZ GOLBEY

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Dans les PPRT,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones réglementées du PPRi MORTAGNE (linéaires)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements des PPR distinguent…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Périmètres supra-départementaux des Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) pour le département des Vosges

Administrative units
Périmètres supra-départementaux des 12 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) pour le département des Vosges. Ces EPCI sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « Projets communs de développement au sein d'un périmètre de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MEURTHE

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones réglementées (points) du PPRi MEUSE

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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DDT Aube
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DDT Meurthe-et-Moselle
× 375
DDT Haut-Rhin
× 130
DDT Vosges
× 116
Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)
× 79
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand-Est)
× 67
DREAL Alsace
× 31
ONCFS
× 30
DDT Marne
× 28
Conseil Départemental du Bas-Rhin (CD67)
× 13
DDT Meuse
× 9
DDT Ardennes
× 8
CIGAL
× 7
DDT Essonne
× 6
Office des données naturalistes d'Alsace
× 5
SIRS
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DDT Côte-d'Or
× 4
DDTM Charente-Maritime
× 3
DDTM Alpes-Maritimes
× 2
Institut National de l'Information Géographique et Forestière - IGN
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