Ouvrages extraits de la Banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE). Il ne s'agit donc pas d'un jeu de données exhaustif des ouvrages de prélèvement.

Ouvrages extraits de la Banque nationale des prélèvements quantitatifs en eau (BNPE). Il ne s'agit donc pas d'un jeu de données exhaustif des ouvrages de prélèvement.

La parcelle forestière est une partie de forêt utilisée comme cadre de référence géographique pour la gestion et matérialisée sur le terrain.Les parcelles forestières forment un découpage exhaustif de la forêt.

L'ONF est organisé sur la base d'un maillage territorial, fondé sur la répartition géographique de la forêt publique et l'organisation territoriale de l'État. L'organisation territoriale de l'ONF est structurée en deux grands niveaux hiérarchiques : un niveau de pilotage et de soutien et un niveau de gestion et de production. Les Agences et les Directions Régionales sont chargées de la mise en œuvre des missions de l'…

Réseau de surveillance permettant de répondre aux objectifs de la DCE, d’OSPAR, du REPHY et à caractère régional pour la compréhension des écosystèmes côtiers normands par rapport au phénomène d’eutrophisation. Réseau pérenne ayant commencé en 2001

Table des zones homogènes décrivant un type d’activités économiques se situant sur un TRI

Inventaire des richesses géologiques, minéralogiques et paléontologiques de Normandie

Couche d'information géographique présentant les communes dont les indices de cavités sont connus mais non localisés.

Emprise des zones inondées par débordement de nappes phréatiques

Inventaire régional des paysages de Basse-Normandie : limites et intitulés des 75 unités paysagères.

Table des bâtiments de la BDParcellaire

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Segment hydrographique issu d'un découpage et/ou agrégation d'un ou plusieurs tronçons hydrographiques élémentaires du référentiel hydrographique pour répondre au besoin de la vigilance crues. Le tronçon de vigilance crues est destiné à priori à porter l'information de vigilance crues au cours du temps.

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit…

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs.

Régions existantes au 1er janvier 2019

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale.

Communes existantes au 1er janvier 2019 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données contient les arrondissements.

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.

Le contexte piscicole est une composante du réseau hydrographique délimité par un critère biologique. Il est l‘unité spatiale dans laquelle une population de poissons fonctionne de façon autonome. Il est établi pour une population repère dont les caractéristiques sont la représentativité du domaine piscicole et l‘écosensibilité. Le contexte piscicole se définit selon le domaine piscicole et l‘état fonctionnel du peuplement considéré.