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63 datasets found.

Caractéristiques du PPRI de l'Andelle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Caractéristiques du PPRI de l'Andelle
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

L_tampons

Geology
le tampon permet de schématiser le rayon de sécurité autour des marnières et des bétoires (points 1 et 3).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Eure

Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales, définis par arrêté préfectoral.Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 septembre 2005, en application de l'arrêté du 12 janvier 2005 pris pour l'application des articles R.615-10 et R.615-12 du code rural et relatif…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 months ago

Caractéristiques du PPRI de la Seine

Caractéristiques du PPRI de la Seine
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Périmètre du PPRI de Brionne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Caractéristiques du PPRI de l'Iton aval
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zone d'aléa du PPRI de l'Eure moyenne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Assemblage des Etiquettes figurant sur le plan des documents d'urbanisme à des fins d'habillage.

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Ils sont nécessaires pour l'édition sous forme papier des documents graphiques opposables. Ce peut être, par exemple, une emprise d'un plan de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Assemblage des Informations linéaires des CC numérisées dans l'Eure

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Les Parcelles Agricoles 2016 et leurs enjeux environnementaux

Fichier des parcelles déclarées agricoles en 2016 croisé avec l'ensemble des enjeux environnementaux. Extraction du RPG 2016 rendu anonyme.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Caractéristiques du PPRI de l'Eure moyenne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 months ago

Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Assiettes surfaciques (Zones de protection) liées aux servitudes de la catégorie AC1 (Monuments historiques) telles que définies par le code du Patrimoine article L621-2. Dernière mise à jour: Ajout de l'Eglise Sainte Marguerite à Mesnil en ouche.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

CS_Indices avérés

Soil
Point où est exactement recensé un indice de mouvement de terrain / cavité souterraine. Avant toute utilisation, lire le document associé : Notice_utilisation_couches_CS
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Zone interdite au mouillage des embarcations dans les Bouches-du-Rhône

Transport networks
Espaces interdits au mouillage des embarcations en vigueur pour 2017, sur l'ensemble des communes littorales du département des Bouches-du-Rhône.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention du risque inondation de l'Eure aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Série de données géographiques contenues dans le dossier du Plan de prévention du risque inondation de l'Eure aval
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Les couloirs du classement sonore des infrastructures ferroviaires de l'Eure

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante). Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres de l’Eure…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Assemblage des Informations ponctuelles des CC numérisées dans l'Eure

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'une carte communale sont ajoutées soit pour des raisons réglementaires, soit à titre d'information, Ces objets ont été numérisés conformément aux prescriptions nationales du standard CNIG, Dans ce jeu de données figure l'assemblage des informations surfaciques des CC de l'Eure, Cette couche est à usage informatif, le plan de zonage…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Périmètre du PPRI de Beaumont le Roger

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette table contient l'enveloppe du périmètre prescrit
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Atlas des cavités souterraines dans l'Eure

ensemble des couches SIG composant l'Atlas des cavités souterraines dans l'Eure
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

CS_recensement communal des marnières

Geology
fichier communal du nombre de marnières par commune.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago
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representation type

vector
× 61
none
× 2

organization

Atelier de Suivi des Territoires
× 22
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
BARBERA Francis
× 1
Conseil Départemental de l'Isère
× 1
DDT Dordogne
× 1
DDT Haute-Savoie
× 1
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