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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
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Périmètre PPR de RHONE ST PIERRE DE BOEUF - Loire

Land use
Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR: le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN). Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 22 years ago
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