Série de données géographiques des 18 territoires à risque important d’inondation (TRI) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. (2011) - vue sur le scenario d'aléa MOYEN.

Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le type de support, la date des accords d'implantation et de dernière modification de l'Agence National des Fréquences Radios.

Mousses et plantes vasculaires relevées dans les massifs forestiers gérés par l'ONF.

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.

Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau).

Localisation et description des sites issus de la base nationale BASOL. Cette base répertorie les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. Informations disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Écologie, du Développement Durable et de l'Énergie (MEDDE) - Direction Générale de la Prévention et des Risques (DGPR): Un site pollué est un site qui, du…

Inventaire de toutes les fortifications médiévales non collectives de Bourgogne, existant et ayant existé. L'inventaire est à la fois archéologique (situation et description des vestiges), historique (édition des textes et mentions d'archives concernant le site) et iconographique (plans anciens, photos de prospection, photos aériennes…)

Localisation des lieux de collectes d'espèces végétales mises en herbier par Poinsot Henri (1902-1989)- Mise en collection au Muséum Jardin des Sciences de Dijon. Précision communale.

L’appel à projets « villes respirables » a pour but de mettre en œuvre des mesures ambitieuses et exemplaires pour la reconquête de la qualité de l’air. Il s’adresse prioritairement aux villes couvertes par un plan de protection de l’atmosphère.

Périmètre des Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) au 1er janvier 2013. En France, le schéma de cohérence territoriale ou SCOT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'urbanisme, d'habitat, de déplacements et d'équipements commerciaux, dans un…

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.

Données prenant en compte les mises à jour de 2014 - Données ponctuelles de la situation géographiques des équipements sportifs en Bourgogne. Mises à jour annuelle par quart (4 tranches de communes). Échantillon de la base de données complète (sélection des colonnes accessibles sans conventions). La base complète avec tous les champs attributaires est accessible par convention avec la DRJSCS.

Série de données géographiques des 18 territoires à risque important d’inondation (TRI) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. (2011) - vue sur le scenario d'aléa FORT.

Données prenant en compte les mises à jour de 2015 - Données ponctuelles de la situation géographiques des équipements sportifs en Bourgogne. Mises à jour annuelle par quart (4 tranches de communes). Échantillon de la base de données complète (sélection des colonnes accessibles sans conventions). La base complète avec tous les champs attributaires est accessible par convention avec la DRDJSCS.

Données représentant les limites des agences de développement territorial de Côte-d'Or. Ces périmètres ont été établis en 2006.

Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrôle Surveillance)

Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau).

Il existe une typologie des masses d’eau en application de la directive-cadre européenne (annexe II). Son objectif est de regrouper des milieux aquatiques homogènes du point de vue de certaines caractéristiques naturelles (relief, géologie, climat, géochimie des eaux, débit,...) qui ont une influence structurante sur la répartition géographique des organismes biologiques.

Cartographie des périmètres des Zones d'Importance pour la Conservation des Oiseaux.

Série de données géographiques des 18 territoires à risque important d’inondation (TRI) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. (2011) - vue sur le scenario d'aléa FAIBLE.