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DDT Orne
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GéoNormandie
3 datasets found.

Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2013

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Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le département de l'Orne jusqu'en 2015

Utility and governmental services
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet. Ces autres références citées ne paraissent toutefois pas localiser le point de rejet.Les épandages des boues de station ne…
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dans le département de l'Orne

Utility and governmental services
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.
License: not specifiedLast update: 7 years ago
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