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DDT95 - Pôle risques et bruit
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28 datasets found.

Servitudes d'Utilité Publique de type PM3 relatives aux plans de prévention des risques naturels technologiques (PPRT)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
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License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPRN-MT d’Épiais-Rhus (Zone réglementée)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Carte Stratégique du Bruit infrastructures ferroviaire SNCF : type A Ln

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les cartes de bruit stratégiques (CBS) sont issues de la Directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement. Elles ont vocation à informer le public sur les niveaux d’exposition au bruit via des représentations graphiques. Conformément à l’article R572-5 du Code de l’environnement, les CBS comprennent des cartes des zones exposées au bruit, nommées « carte de type A », en Ln (level night…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

95DDT20130014 - PPRN-MT Argenteuil (Retrait-gonflement des sols argileux et de glissement de terrain)

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain" sur la commune d''Argenteuil.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain - Affaissements et effondrements liés aux cavités souterraines (hors mines)" sur les communes du VAL D'OISE: BOISEMONT, CONDECOURT, COURDIMANCHE, JOUY-LE-MOUTIER, MENUCOURT et sur les communes des YVELINES :ANDRESY, CHANTELOUP-LES-VIGNES,EVECQUEMONT, TRIEL-SUR-SEINE, VAUX-SUR-SEINE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

95DDT20130019 - PPRMT Boucle de Moisson

Plan de Prévention des Risques Naturels "Mouvement de terrain " sur la commune de Haute-Isle, Vétheuil et La Roche-Guyon.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

95PREF19990609 - PPRI de la Seine (Haute-Isle, La Roche-Guyon, Vétheuil)

Plan de Prévention des Risques naturels "inondations" sur les communes de Bezons et Argenteuil.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago
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