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DDT 42 (Direction Départementale des Territoires de la Loire) (Direction Départementale des Territoires de la Loire)
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Plan de prévention des risques miniers (PPRM) de la Loire : ZONE REG PPRM du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (opposable au 20 septembre 2016). Les communes concernées sont La Fouillouse, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds. Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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