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DDT Haute-Vienne
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PIGMA
7 datasets found.

Indications Géographiques protégées en Haute-Vienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à désigner un produit agricole ou une denrée alimentaire : - originaire de cette région, de ce lieu déterminé ou de ce pays - et dont une qualité déterminée, la réputation ou d'autres caractéristiques peuvent être attribuées à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

N_EPCI_ZSUP_087_2017

Administrative units
N_EPCI_ZSUP_087_2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Bassins de vie 2012 en Haute-Vienne

Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines: - services aux particuliers - commerce - enseignement - santé - sports, loisirs et culture - transports
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones de revitalisation rurale en Haute-Vienne

Administrative units
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Voirie_locale_087

Voirie_locale_087
License: not specifiedLast update: 6 years ago

N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087

N_AEP_RESEAU_TRONCON_L_087
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones Réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels Inondation en Haute-Vienne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_ZONE_REG_PPRN_S_087
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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DDT Yonne
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RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
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