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[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Observatoire des Sols à l'échelle Communale en Haute-Normandie - Millésime 2013

Land cover
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique élaboré dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie sous l'égide d'un Copil SIG interservices DRAAF/DREAL/DDTMs. Il consiste à générer des couches…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

[DRAAF HAUTE-NORMANDIE] Territoire MAET 2012 en Haute-Normandie

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en oeuvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

[DDTM-06] Plans de prévention des risques technologiques - zonage

Natural risk zones
Etude des aléas de mouvements de terrains sur le nord de la commune de Menton (CEREMA - Aout 2016).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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