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731 datasets found.

Station de mesure des eaux superficielles dans la Sarthe

Environmental monitoring facilities
Station de mesures (quantité et qualité) concernant les eaux superficielles Les stations de mesure permettent de suivre la qualité physico-chimique, biologiques ou hydro morphologiques des cours d'eaux ou la hauteur ou débit des cours d'eau.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

DDT05 - Cours d'eau appartenant au Domaine Public Fluvial du département des Hautes-Alpes

Couche linéaire représentant les rivières appartenant au Domaine Public Fluvial aucun cours d'eau du département n'est classé navigable ou flottable.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

[TRI de SARREGUEMINES] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.

Natural risk zones
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Emplacement des réserves de la ligne LGV sur le département de la Sarthe

Emplacement des réserves de la ligne LGV sur le département de la Sarthe
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Malarce-sur-la-Thines (07147)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Ponctuel informatif d'un Plan local d'urbanisme (PLU) en Côte d'Or

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: not specifiedLast update: a year ago

Lorraine - Couverture ADSL

Couverture ADSL en Lorraine
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Sites classés en projet en Lorraine

Protected sites
Le jeu de données contient les périmètres des projets de sites classés de Lorraine. La liste des projets de sites classés en Lorraine a été dressée à partir d''une liste envoyée par le Ministère complétée par des sites proposés par des acteurs locaux et par des sites envisagés par les agents en charge du classement des sites en DREAL Lorraine. Le jeu de données n''a donc pas de caractère officiel mais contient bien les sites donc…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Zones de prohibitions et d'isolement liées aux servitudes de la catégorie AR3 (Magasin à poudre et explosifs) en Pas-de-Calais

Zone et polygone d'isolement créés en application de la loi du 8 août 1929 concernant les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrication des poudres, munitions, artifices ou explosifs ; voir articles L5111-1 à L5111-7 du code de la Défense.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Beauvène (07030)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2016 sur le département de la sarthe.

Agricultural and aquaculture facilities
Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2016. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de : ®BD ADRESSE et LIEU-DIT et finalisé par une recherche manuelle. Sur les 4298 sièges d'exploitations déclarant à la PAC en 2016, une minorité n'a pu être localisée précisément.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Secteur de la carte communale - commune de Les Sallelles (07305)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Labatie-d'Andaure (07114)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Registre Parcellaire Graphique - RPG - 2007 - Hautes-Pyrénées

Land cover
Ilots culturaux déclarés par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Dortoir de cormorans dans l'Indre-et-Loire

Dortoir de cormorans Dortoir de cormorans (Phalocrocorax carbo sinensis).
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Implantation des secours en situation de crise autour du site BJ.75

Implantation des secours en situation de crise autour du site BJ.75
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Bâtiment d'exploitation et d'élevage agricole dans l'Indre-et-Loire

Bâtiment d'une exploitation agricole, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole. Concaténation des couches L_BOVIN, L_OVIN,L_CAPRIN etc.. fournies par la DDPP. Ajout de champs supplémentaires décrivant le nom de l'…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Bâtiments industriels localisés dans le périmètre de sécurité de l'entreprise FAYER

Buildings
Bâtiments industriels localisés dans le périmètre de sécurité de 600m pour la société FAYER
License: not specifiedLast update: 6 years ago

[TRI de METZ_THIONVILLE_PONT-A-MOUSSON] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.

Natural risk zones
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Opération du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine (Etiquette des libellés des opérations)

Transport networks
Le lot de données contient les opérations du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine et précise le libellé, le type du projet et la route impactée par l''opération. Le PDMI a été transmis par le Ministère à la DREAL Lorraine mais le Préfet de Région ne l''a pas encore diffusé. Ce n''est donc pas un document public officiel en Lorraine.
License: not specifiedLast update: 11 years ago
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catalog

PIGMA
× 47
GéoNormandie
× 42
SIGLOIRE
× 25
D@tARA
× 21
GéoGrandEst
× 8
IDéO BFC
× 8
GéoBretagne
× 5
GéoPicardie
× 5
GéoPicardie (moissonneurs)
× 5

organization

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 202
JOGUET-RECCORDON
× 179
DDT Sarthe
× 87
DDT Ardèche
× 57
DDTM Somme
× 55
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 35
DDT Orne
× 32
DDTM Ille-et-Vilaine
× 22
DDTM Manche
× 22
DDT Deux-Sèvres
× 17
DDT Hautes-Pyrénées
× 15
DDT Corrèze
× 14
DDT Cher
× 11
DDT Val-d'Oise
× 11
DDT Aveyron
× 8
DDT Eure-et-Loir
× 8
DDT Indre
× 8
DDT Loir-et-Cher
× 8
DDTM Pas-de-Calais
× 8
DTAM Saint Pierre et Miquelon
× 8
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