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731 datasets found.

Secteur de la carte communale - Commune de Saint-Pierre-sur-Doux (07285)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Saint-Andéol-de-Berg (07208)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Aire de protection de biotope dans la Sarthe

Protected sites
Aire de protection de biotope Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection…
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique 2015 en Sarthe.

Land cover
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

DDT05 - Campings à risque des Hautes-Alpes

Polygones représentant le périmètre des campings des Hautes-Alpes. Cette couche n'est pas exhaustive le but étant de recenser les campings à risque en priorité.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Barrages routiers déterminés pour la société BJ.75

Barrages routiers déterminés pour la société BJ.75 en situation de crise
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Zone d'application de la réglementation relative au défrichement dans l'Hérault

Natural risk zones
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement (nécessité d'obtenir une autorisation). Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière. Tout défrichement nécessite l'obtention d'une autorisation préalable de l'administration. Sont exemptés de cette autorisation les…
License: not specifiedLast update: 4 years ago

les périmètres de protection rapprochée non subdivisée ( = non partagée en zone sensible et complémentaire) en Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
le tracé a été réalisé par l'ARS à partir du tracé parcellaire papier vers le fond cartographique au 1/25 000 ; d’où une certaine incertitude (voir une incertitude certaine) au niveau des limites pour certaines parcelles et qu’il faudra, le cas échéant vérifier sur l’état parcellaire des périmètres (mais souvent le tracé suit des limites repérables (bois, limite de commune, route, chemin …)
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Enveloppe des 15 km à partir de la limite du bâti des agglomérations de plus de 50 000 habitants, ou du rivage de la mer dans l'Hérault

Courbe enveloppe des 15 km à partir de la limite du bâti des agglomérations de plus de 50 000 habitants, ou du rivage de la mer (article L122.2 du Code de l'Urbanisme)
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Déviation 1 FAYER

Transport networks
Déviation 1 FAYER
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Opération du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine (Objets linéaires)

Transport networks
Le jeu de données contient les opérations du programme de modernisation des itinéraires routiers (PDMI) 2009-2014 de Lorraine et précise le libellé, le type du projet et la route impactée par l''opération. Le PDMI a été transmis par le Ministère à la DREAL Lorraine mais le Préfet de Région ne l''a pas encore diffusé. Ce n''est donc pas un document public officiel en Lorraine.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage) de la Moselle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le produit BD DGAC® V2 est une base de donnée vecteur 2D qui contient : - Le PEB, PSA et les PGS . Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les constructions pour ne pas augmenter les populations soumises aux nuisances. Il anticipe à l'horizon 15/20 ans le développement de l'activité aérienne, l'…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) 2011 sur le Grand Est (projets fluvial)

Le jeu de données contient les projets fluviaux du Schéma national des infrastructures de transport (SNIT) sur le Grand Est
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage en Sarthe

Le schéma départemental pour l'accueil des gens du voyage est rendu obligatoire par la loi du 5 juillet 2000 relative à l'accueil des gens du voyage dont l'article 1 précise : « Dans chaque département, au vu d'une évaluation préalable des besoins et de l'offre existante, notamment la fréquence et de la durée des séjours des gens du voyage, des possibilités de scolarisation des enfants, d'accès aux soins et d'exercice…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Captages d'eau destinée à la consommation humaine en Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La couche vectorielle de points de captage d'eau destinée à la consommation humaine représente tous les captages et forages d'eau souterraine et superficielles.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Saint-Étienne-de-Boulogne (07230)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Saint-Genest-de-Beauzon (07238)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Etablissements d''enseignement du ministère de l'éducation nationale sur la Région Lorraine et le Bassin Rhin_Meuse

liste des établissements d''enseignement du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, des premier et second degrés, des secteurs public et privé, comportant les coordonnées X et Y de géolocalisation fournies par l''IGN
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours deau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin.

Le lot de données contient le référentiel des obstacles à l''écoulement sur les cours d''eau (ROE) en Lorraine et sur la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

* Siège et ateliers des exploitations agricoles d'élevage en Corrèze

Agricultural and aquaculture facilities
N_BAT_EXPL_AGR_P_019
License: not specifiedLast update: 11 years ago
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PIGMA
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GéoNormandie
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SIGLOIRE
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D@tARA
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GéoGrandEst
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IDéO BFC
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GéoBretagne
× 5
GéoPicardie
× 5
GéoPicardie (moissonneurs)
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organization

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
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JOGUET-RECCORDON
× 179
DDT Sarthe
× 87
DDT Ardèche
× 57
DDTM Somme
× 55
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 35
DDT Orne
× 32
DDTM Ille-et-Vilaine
× 22
DDTM Manche
× 22
DDT Deux-Sèvres
× 17
DDT Hautes-Pyrénées
× 15
DDT Corrèze
× 14
DDT Cher
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DDT Val-d'Oise
× 11
DDT Aveyron
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DDT Eure-et-Loir
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DDT Indre
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DDT Loir-et-Cher
× 8
DDTM Pas-de-Calais
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DTAM Saint Pierre et Miquelon
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