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JOGUET-RECCORDON
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Conseil Régional de Lorraine
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4 datasets found.

Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques liés aux infrastructures de transport

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou obstacles liés aux infrastructures de transport)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Registe Parcellaire Graphique anonyme de 2008 dans le département de l'Orne

Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC, anonymisés. Il s'agit de l'ensemble des îlots déclarés situés dans le département géographique. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contigües, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;- limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de forte perméabilité

Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : zone de forte perméabilité
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Secteurs liés à la présence d'ICPE nécessitant une consultation de la DREAL par un service instructeur en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine

Le jeu de données contient les secteurs liés à la présence d’ICPE sur lesquels la consultation de la DREAL doit être réalisée par les services instructeurs en matière d’Application du Droit des Sols (ADS) en Lorraine pour un avis relevant de l’urbanisme opérationnel conformément à la procédure qualité de la DREAL Lorraine "NO-PR-09-1-0-1 : Traitement des demandes d’avis en urbanisme opérationnel".
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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