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DDT Hautes-Pyrénées
396 datasets found.

[DDT65] PLan local d'urbanisme (PLU) de Sabalos, approuvé le 03/07/2019

Land use
Numérisation vectorielle du PLU de Sabalos (65380). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Laurent-de-Neste du 26/06/2013

Land use
Numérisation vectorielle du POS de Saint-Laurent-de-Neste (65389), actualisée en septembre 2013. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

Carte Communale de Barlest du 01/10/2009

Land use
Numérisation vectorielle de la carte communale de Barlest (65065). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014

Land use
Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Laloubère du 09/01/2012

Land use
Numérisation vectorielle du PLU de Laloubère (65251), réalisée en février 2012. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Carte Communale de Lortet du 08/01/2009

Land use
Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Polygone d'isolement «Centre Pyrotechique GIAT de Tarbes» - servitude AR3 - Hautes-Pyrénées

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
AR3 : Magasins ou établissements à poudres, munitions, artifices et explosifs de l'arméee et de la marine, des bases aériennes Comprend 2 zones de prohibition (25m du mur d'enceinte, puis entre 25 et 50 m ) et un polygone d'isolement. Dans le 65, un seul périmètre existe : Centre Pyrotechique GIAT de Tarbes
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Cimetières nouveaux transférés hors des communes urbaines ou des périmètres d'agglomération - servitude INT1 - Hautes-Pyrénées

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cimetières nouveaux transférés hors des communes urbaines ou des périmètres d'agglomération Cimetières nouveaux transférés hors des communes urbaines ou des périmètres d'agglomération pour application d'une servitude de voisinage (non aedificandi et relative au puits) frappant les terrains non bâtis, sur une distance de 100 mètres (à partir de la limite du cimetière) des nouveaux cimetières transférés hors des communes urbaines ou…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Mines et Carrières - pour servitude I6 - Hautes-Pyrénées

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Servitudes concernant les mines et les carrières…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Tracé du Camin Adour

Tracé du Camin Adour (réalisé à partir d'un lever GPS du 09/12/07).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Surface Tâche Urbaine - Hautes-Pyrénées, par commune et intercommunalité ancienne

Land cover
Cette couche départementale permet de voir, l'évolution surfacique de la tâche urbaine, entre les années 2001, 2006, 2010 et 2013, par communes et par anciennes communautés de communes et d'agglomération.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Voies ferrées et dépendances du domaine public ferroviaire - servitudes T1 - Hautes-Pyrénées

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Voies ferrées et dépendances du domaine public ferroviaire (gares, cour de gares et avenues d'accès non classées dans une autre voirie) ; Passage à niveau Description générale : Servitudes d'alignement, de dégagement et de visibilité, de débroussaillement Interdiction de dépôt de matières inflammable, interdiction de construire, de planter
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 16 years ago

Classement en route express ou déviation d'agglomération - servitudes EL11 - Hautes-Pyrénées

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Identification des routes classées «express» ou «déviation d'agglomération» Le lot porte sur l'identification des routes classées «express» ou «déviation d'agglomération» sur lesquelles s'applique la servitude EL11. La servitude porte sur les éléments suivants…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 16 years ago

Forêts de protection - servitude A7 - Hautes-Pyrénées

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Localisation des forêts de protection instituées par décret. Se reporter à la fiche Forêt de Protection (dans le catalogue Risques-Environnement) pour connaître les modalités de constitution de ces données; Localisation des forêts de protection, transmise par l'ONF.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Assemblage départemental des zonages de Plan Local d'Urbnisme (PLU ou POS), sur les Hautes-Pyrénées

Land use
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Assemblage des informations ponctuelles des documents d'urbanisme (PLU, POS, Carte Communale), sur les Hautes-Pyrénées

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Sarniguet, approuvé le 27/02/2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Numérisation vectorielle du PPRN de Sarniguet (65406). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Ségalas, approuvé le 27/02/2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Numérisation vectorielle du PPRN de Ségalas (65414). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Camalès , approuvé le 27/02/2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Numérisation vectorielle du PPRN de Camalès (65121). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

[DDT65] Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de Chis, approuvé le 27/02/2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Numérisation vectorielle du PPRN de Chis (65146). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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