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23265 datasets found.

Masses d'eau côtières - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 days ago

Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 days ago

Réseau des routes à grande circulation

Transport networks
Le lot est composé de l'arrêté national, la couche des communes concernées et la couche SIG des routes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 19 days ago

Les stations de traitement des eaux usées de l'Eure

couche d'objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (steu) du département enrichie de leur situation de conformité 2019.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1

Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes relatives résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes de protection des eaux, à savoir…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Masses d'eau côtières - Mayotte - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

table des communes d''Ille-et-Vilaine à compter du 1er janvier 2019 (AE petite échelle)

Administrative units
table des communes appartenant aux EPCI d''Ille-et-Vilaine à compter du 1er janvier 2019 contenant l'appartenance aux EPCI, aux cantons, aux arrondissements, aux pays et aux SCOT. La géométrie des communes est issue de Adminexpress (petite échelle).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

Trait de côte de Saint-Barthélemy (décembre 2019)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de décembre 2019 (2 ans après les ouragans Irma et Maria qui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zones agricoles défavorisées en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_DEFAVORISEE_ZSUP_019 Zones agricoles défavorisées en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

KaruCover 2010 - Occupation du sol à grande échelle en 2 dimensions en Guadeloupe

Land cover
KaruCover est le référentiel cartographique d'occupation du sol en 2 dimensions du territoire guadeloupéen pour les années 2010 et 2017. Il qualifie les différents types d'espaces (urbain, agricole et naturel) selon deux dimensions (le couvert du sol et l'usage du sol) et permet de suivre les dynamiques territoriales. Le couvert du sol est une vue physionomique du terrain (forêt, bâti...). L'usage du sol (ou la fonction) est une…
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Masses d'eau de transition - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Etablissement Public de Coopération Intercommunale en 2020 dans le département de l'Orne

Administrative units
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de courgeon) dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Arbres Remarquables - Métropole Rouen Normandie - 2019

Habitats and biotopes
Inventaires des arbres remarquables dans les forêts domaniales de la Métropole Rouen Normandie
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

Centres de formation des apprentis - Normandie

Les centres de formation des apprentis (CFA) en Normandie.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Monceaux-sur-Dordogne - Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_INFO_PPRN_20100012_S_019 Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Monceaux-sur-Dordogne - Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
N_PERIMETRE_PPRN_20070005_S_019 Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 months ago

N_N2000_ZPS_ZINF_S_000

Protected sites
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne 79/409/CEE du 25/04/1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages. La désignation des ZPS relève d'une décision nationale, se traduisant…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Hauteur des zones inondées à Soulier sur la commune de Chasteaux (2010) en Corrèze

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L_ZI_SOULIER_CHASTEAUX_2010_H_S Hauteur des zones inondées par l’événement orageux du 03/07/2010 par ruissellement de talwegs au hameau du Soulier, commune de Chasteaux
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago
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GéoPicardie
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KaruGéo
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DDTM Somme
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DDT Ariège
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DDT Loir-et-Cher
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DDTM Pyrénées-Atlantiques
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DDT Drôme
× 710
DDT Meurthe-et-Moselle
× 691
DDTM Gard
× 626
DDT Aube
× 600
DDT Haute-Savoie
× 560
DDT Côte-d'Or
× 541
DDTM Charente-Maritime
× 488
DDTM 30 - SER
× 442
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 424
DDT Corrèze
× 402
DDTM Pas-de-Calais
× 398
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 389
DDT Tarn-et-Garonne
× 366
DDT Isère
× 302
DDT Val-d'Oise
× 296
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