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GéoNormandie
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D@tARA
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PIGMA
76 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANTONNE-ET-TRIGONANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de ATUR
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ATUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-LEON-SUR-L'ISLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEON-SUR-L'ISLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de VALEUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de QUINSAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA DOUZE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA DOUZE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAREUIL
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de VIEUX-MAREUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BIRAS
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-SEVERIN-D'ESTISSAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SEVERIN-D'ESTISSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de MANZAC-SUR-VERN
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANZAC-SUR-VERN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-GONAGUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de PERIGUEUX
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BOULAZAC
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULAZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de SORGES
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Saint-Agnet
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de Renung
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CORNILLE
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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no
× 69
yes
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representation type
vector
× 71
none
× 5
organization
GIP ATGeRi
× 46
ATD24
× 41
DDT Dordogne
× 41
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 32
Agence Technique Départementale (ATD24)
× 28
Communauté de communes Dronne et Belle
× 28
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
× 28
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
× 28
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
× 9
ADACL
× 4
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 4
DDT 40
× 4
ANNESSE-ET-BEAULIEU
× 1
ANTONNE-ET-TRIGONANT
× 1
ATUR
× 1
BASSILLAC
× 1
BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BLIS-ET-BORN
× 1
BOULAZAC
× 1