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GéoNormandie
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Agence Technique Départementale (ATD24)
28 datasets found.

Carte Communale de la commune de EYVIRAT

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRANTOME

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANTOME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Carte Communale de la commune de LES GRAULGES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRAULGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de BOURDEILLES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Carte Communale de la commune de BUSSAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 15 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Carte Communale de la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de VALEUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Carte Communale de la commune de QUINSAC

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAREUIL

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de VIEUX-MAREUIL

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de BIRAS

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER

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Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago
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organization

BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BOURDEILLES
× 1
BRANTOME
× 1
BUSSAC
× 1
CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
× 1
CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
× 1
CONDAT-SUR-TRINCOU
× 1
EYVIRAT
× 1
LA CHAPELLE-FAUCHER
× 1
LA CHAPELLE-MONTMOREAU
× 1
LA GONTERIE-BOULOUNEIX
× 1
LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE
× 1
LEGUILLAC-DE-CERCLES
× 1
LES GRAULGES
× 1
MAREUIL
× 1
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