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catalog
GéoNormandie
organization
Agence Technique Départementale (ATD24)
29 datasets found.
Carte Communale de la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de EYVIRAT
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRANTOME
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANTOME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LES GRAULGES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRAULGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BOURDEILLES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BUSSAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-FAUCHER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de VILLARS
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de BEAUSSAC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de MONSEC
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONSEC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-PANCRACE
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANCRACE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-CROIX-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Carte Communale de la commune de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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organization
BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BOURDEILLES
× 1
BRANTOME
× 1
BUSSAC
× 1
CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
× 1
CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
× 1
CONDAT-SUR-TRINCOU
× 1
EYVIRAT
× 1
LA CHAPELLE-FAUCHER
× 1
LA CHAPELLE-MONTMOREAU
× 1
LA GONTERIE-BOULOUNEIX
× 1
LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE
× 1
LEGUILLAC-DE-CERCLES
× 1
LES GRAULGES
× 1
MAREUIL
× 1