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GIP ATGeRi
7 datasets found.

Carte Communale de la commune de Saint-Agnet

Land use
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de la commune de Renung

Land use
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones exposées au risque feu de forêt situées à l'intérieur et jusqu'à 200m de terrains en nature de bois et forêt

Natural risk zones
Ce jeu de données représente sous forme de polygones, les espaces situés à moins de 200m de terrains en nature de bois et forêt, appelés "zones exposées au risque feu de forêt", dont les paramètres sont précisés par l'article R133-5 du Code forestier. Ces zones sensibles au risque d'incendie de forêt comprennent les formations forestières ainsi que la zone périphérique de 200m de large les entourant. Sur cet ensemble s'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Eugénie-les-Bains

Land use
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Carte Communale de Latrille

Cadastral parcels
Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Délimitation Parcellaire des AOC Viticoles de l'INAO

Land use
Attention : Les données communiquées ici ne le sont qu’à titre informatif. Les délimitations parcellaires officielles sont celles consultables sur les plans déposés en mairie ou auprès des services de l’INAO. A noter également que l’ensemble des délimitations parcellaires des AOC viticoles ne sont pas encore représentées, le travail de dématérialisation étant en cours.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pessac sur Dordogne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pessac sur Dordogne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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published on data.gouv.fr

yes
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no
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catalog

D@tARA
× 5
GéoNormandie
× 5

organization

ADACL
× 4
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales
× 4
DDT 40
× 4
DRAAF Nouvelle-Aquitaine
× 1
GIP ATGeRI
× 1
INAO
× 1
Mairie de Eugénie-les-Bains
× 1
Mairie de Latrille
× 1
Mairie de Pessac sur Dordogne
× 1
Mairie de Pessac-sur-Dordogne
× 1
Mairie de Renung
× 1
Mairie de Saint-Agnet
× 1
Etalab
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