Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Pré-en-Pail (code INSEE 53185) approuvé le 20/02/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pré-en-Pail. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pallu (code INSEE 53173) approuvée le 28/07/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pallu. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Cyr-en-Pail (code INSEE 53208) approuvée le 07/04/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cyr-en-Pail. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Boulay-les-Ifs (code INSEE 53038) approuvée le 23/06/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Boulay-les-Ifs. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Villaines-la-Juhel (code INSEE 53271) approuvé le 01/04/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Villaines-la-Juhel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Courcité (code INSEE 53083) approuvé le 11/04/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courcité. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Loupfougères (code INSEE 53139) approuvée le 05/11/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loupfougères. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Averton (code INSEE 53013) approuvé le 12/03/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Averton. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Madré (code INSEE 53142) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Madré. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Javron-les-Chapelles (code INSEE 53121) approuvé le 02/12/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Javron-les-Chapelles. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Nids (code INSEE 53246) approuvé le 15/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Le Ham (code INSEE 53112) approuvé le 05/05/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Ham. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Chevaigné-du-Maine (code INSEE 53069) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevaigné-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Crennes-sur-Fraubée (code INSEE 53085) approuvée le 13/02/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Crennes-sur-Fraubée. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.