Table des terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Périmètre reporté sur le document d'urbanisme à titre d'information.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Servitude d'Utilité Publique surfacique reportée sur le document d'urbanisme à titre d'information.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Servitude d'utilité Publique linéaire reportée sur le document d'urbanisme à titre d'information.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Servitude d'Utilité Publique ponctuelle reportée sur le document d'urbanisme à titre d'information.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Prescription se superposant au zonage.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Objet surfacique indicatif porté sur le PLU pour l'habillage du plan.

Organisation administrative et regime fiscal des communes et des EPCI nom commune : code tresorerie : nom tresorerie : code arrondt : code insee : code EPCI : nom EPCI : type fiscalite EPCI : zonage EPCI : zonage EPCI sur commune : canton : donnees 2006

recencement des centres de loisirs et accueil jeunes

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés : PLU, POS et Cartes communales

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Prescription se superposant au zonage.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Prescription se superposant au zonage.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Objet ponctuel indicatif porté sur le PLU pour l'habillage du plan.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Objet linéaire indicatif porté sur le PLU pour l'habillage du plan.

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Etiquette ponctuelle indicatif portée sur le PLU pour l'habillage du plan.