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Plan local d'urbanisme (PLU) de Ménil (INSEE 53150) en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ménil (code INSEE 53150) approuvé le 04/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ménil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Plan local d'urbanisme d'Averton en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Averton (code INSEE 53013) approuvé le 12/03/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Averton. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 14 years ago

Carte communale de Madré en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Madré (code INSEE 53142) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Madré. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan d'occupation des sols de Javron-les-Chapelles en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Javron-les-Chapelles (code INSEE 53121) approuvé le 02/12/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Javron-les-Chapelles. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Aignan-sur-Roë en Mayenne (53) (INSEE 53197)

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Aignan-sur-Roë (code INSEE 53197) approuvé le 14/01/2016, révisé le 20/09/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Aignan-sur-Roë. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-des-Nids en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Nids (code INSEE 53246) approuvé le 15/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Plan local d'urbanisme de Nuillé-sur-Vicoin en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Nuillé-sur-Vicoin (code INSEE 53168) approuvé le 18/09/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Nuillé-sur-Vicoin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Carte communale de Champfrémont en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Champfrémont (code INSEE 53052) approuvée le 03/09/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champfrémont. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-la-Cour en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-la-Cour (code INSEE 53247) approuvé le 27/05/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-la-Cour. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan d'occupation des sols de Le Ham en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Le Ham (code INSEE 53112) approuvé le 05/05/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Ham. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 12 years ago

Carte communale de Chevaigné-du-Maine en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Chevaigné-du-Maine (code INSEE 53069) approuvée le 12/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chevaigné-du-Maine. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Carte communale de Crennes-sur-Fraubée en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Crennes-sur-Fraubée (code INSEE 53085) approuvée le 13/02/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Crennes-sur-Fraubée. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Carte communale de Ravigny en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Ravigny (code INSEE 53187) approuvée le 05/07/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ravigny. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 17 years ago

Plan local d'urbanisme d'Aron en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Aron (code INSEE 53008), approuvé le 28 février 2003, révisé le 21 janvier 2010, modifié le 25 avril 2013 et révision allégée le 22 septembre 2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Aron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Plan local d'urbanisme de L'Huisserie en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de L'Huisserie (code INSEE 53119) approuvé le 25/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'Huisserie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 2 years ago

Carte communale de La Pallu en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Pallu (code INSEE 53173) approuvée le 28/07/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Pallu. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Jean-sur-Mayenne en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne (code INSEE 53229) approuvé le 23/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Plan d'occupation des sols de Courcité en Mayenne

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Courcité (code INSEE 53083) approuvé le 11/04/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Courcité. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Carte communale de Loupfougères en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Loupfougères (code INSEE 53139) approuvée le 05/11/2004. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loupfougères. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 16 years ago

Plan local d'urbanisme de Laval en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Laval (code INSEE 53130) approuvé le 25/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laval. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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