Carte communale (CC) numérisée de la commune de Laubrières (code INSEE 53128) approuvée le 19/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laubrières. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Roë (code INSEE 53191) approuvée le 16/03/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Roë. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Renazé (code INSEE 53188) approuvé le 05/09/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Renazé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Gennes-sur-Glaize (code INSEE 53104) approuvé le 29/07/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gennes-sur-Glaize. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Fontaine-Couverte (code INSEE 53098) approuvée le 03/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fontaine-Couverte. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie (code INSEE 53238) approuvé le 17/02/2005 et révisé le 17/01/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Mars-sur-la-Futaie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Ambrières-les-Vallées (code INSEE 53003) approuvé le 20/12/2010, modifié le 30/01/2012 et révisé le 06/07/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Ambrières-les-Vallées. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers (code INSEE 53231) approuvée le 18/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bonchamp-lès-Laval (code INSEE 53034) approuvé le 18/09/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bonchamp-lès-Laval. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Fougerolles-du-Plessis (code INSEE 53100) approuvé le 02/12/2004, modifié le 02/12/2005, révisé le 08/06/2007 et modifié le 06/06/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fougerolles-du-Plessis. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Argentré (code INSEE 53007) approuvé le 23/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Argentré. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Saturnin-du-Limet (code INSEE 53253) approuvé le 27/02/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Saturnin-du-Limet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2013

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Launay-Villiers (code INSEE 53129) approuvé le 27/10/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Launay-Villiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Placé (code INSEE 53179) approuvée le 11/09/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Placé. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Moulay (code INSEE 53162) approuvé le 02/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Moulay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Quelaines-Saint-Gault (code INSEE 53186) approuvé le 14/11/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Quelaines-Saint-Gault. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2017

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Baudelle (code INSEE 53200) approuvé le 09/07/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Baudelle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Bourgneuf-la-Forêt (code INSEE 53039) approuvé le 20/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Bourgneuf-la-Forêt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Marcillé-la-Ville (code INSEE 53144) approuvé le 25/10/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Marcillé-la-Ville. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Belgeard (code INSEE 53028) approuvée le 05/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Belgeard. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.