Jeu de données des surfaces élémentaires de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Jeu de données des cours d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Recensement des écoles primaires ou établissements d'enseignement du premier degré - de la première année de maternelle à la dernière année de l'école élémentaire (CM2) - avec indication de leur statut privé ou public, coordonnées postales et de leur situation sur la carte scolaire des secteurs définis pour les collèges par le département, conformément à la loi.

Couche d’information contenant les « Zones SAR (Search and Rescue ou SRR) ». Cette couche contient une description des zones françaises de services de recherche et de sauvetage (SAR), la localisation des MRCC (Maritime Rescue Coordination Center) associés et les “overlap” de certains pays. La donnée couvre le monde là où les données ont été déclarées La couche a été produite par le Shom en application de la circulaire la…

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le…

Représentation cartographique des limites intercommunales en mer déterminant les zones de compétences des communes littorales sur le Domaine public Maritime - Département de la Manche (50)

Plan détaillé des ports du département de la Manche hors texte et toponymie s'y rapportant.(couche "PORTS_50_detail")

Bande littorale créée à partir de l'extension maximale des submersions marines dans le Pays d'Auge (Calvados - Normandie)

La forêt historique du 19ème siècle est une thématique du produit BD CARTO® État-major. Ce dernier dans sa version complète est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol historique (19ème siècle), des réseaux linéaires ainsi que de l’administratif sur l’ensemble du territoire métropolitain. Elle est produite en grande partie par interprétation d’images et par extraction automatique en ce qui concerne le bâti.

Données géographiques des PLU, POS : zonage

La forêt historique du 19ème siècle est une thématique du produit BD CARTO® État-major. Ce dernier dans sa version complète est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol historique (19ème siècle), des réseaux linéaires ainsi que de l’administratif sur l’ensemble du territoire métropolitain. Elle est produite en grande partie par interprétation d’images et par extraction automatique en ce qui concerne le bâti.

Cette couche décrit des éoliennes prises individuellement. Elle comporte donc des points.Elle décrit les éoliennes des permis de construire faisant l'objet d'une instruction par les DDE(A).Un parc nécessite un permis de construire et fait donc l'objet d'une procédure administrative, instruite par les DDE(A).Cette couche ne décrit que les éoliennes ainsi instruites par les DDE(A).Un lien est établit avec la couche #749 des ZDE…

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Laubrières (code INSEE 53128) approuvée le 19/09/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Laubrières. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Roë (code INSEE 53191) approuvée le 16/03/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Roë. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Renazé (code INSEE 53188) approuvé le 05/09/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Renazé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Gennes-sur-Glaize (code INSEE 53104) approuvé le 29/07/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gennes-sur-Glaize. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Fontaine-Couverte (code INSEE 53098) approuvée le 03/05/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Fontaine-Couverte. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de ST VAAST LA HOUGUE numérisé : tables géographiques et pièces écrites

Communes disposant d'un document d'urbanisme numérisé

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers (code INSEE 53231) approuvée le 18/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.