Jeu de données des surfaces élémentaires de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Jeu de données des cours d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Périmètres de projet et d’intervention des opérations de l'Etablissement Public Foncier Nord - Pas de Calais (EPF NPdC). Cette donnée comprend les périmètres de projet et d'intervention des opérations en cours de réalisation.

Localisation des points d'apports volontaires (PAV) des emballages en verre.

Jeu de données des bassins hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020.

Jeu de données des tronçons hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Jeu de données des plans d'eau de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Jeu de données des nœuds hydrographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Ce jeu de données décrit les zones réglementées du plan une fois approuvé. Les règlements…

Inventaire du patrimoine arboré de la ville de Saint-Quentin, incluant aussi bien les arbres d’alignement que ceux présents dans les lieux publics (parcs, squares,..).

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006

Jeu de données des limites terre-mer de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Ensemble des zonages des règlements locaux de publicité (RLP) sur les communes de Compiègne, Jaux et Venette. Les zones permettent de connaitre les secteurs interdits, limités ou autorisés pour la publicité et les pré-enseignes.

Jeu de données des bassins versant topographiques de France métropolitaine BD Topage® version 2019

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…