Plan cadastral informatisé à la norme du standard EDIGéO issu du plan source DGFIP, lui même issu de la vectorisation initiale des Plans Minutes de Conservation (PMC). Les couches cartographiques SIG sont issues du plan cadastral PCI vecteur numérisé par le service SCT/IGECOM 40 de l'ADACL sous convention avec la DDFIP des Landes entre 2003 et 2011. Le cadastre est mis à jour chaque année puis délivré par le service Cadastre/PTGC des Landes,…

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR).

Canalisation de branchements du réseau d'eau potable du SIAEP de Lalinde

Réseau de Branchement (collecte des boites de branchement) du réseau d'assainissement collectif de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive (linéaire).

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

L'archive numérisée du PLU de Naves est incomplète.

Niveaux d'émissions directes (scope 1 : CO2, CH4 et N2O) et indirectes (scope 2) de gaz à effet de serre par commune en 2012

Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie.

Calcul des potentiels technico-économiques sur zones potentielles de pose des hydroliennes dans l'estuaire de l'Adour établi dans le cadre de l'étude régionale d’évaluation du gisement d’énergies en mer de la façade aquitaine. Le périmètre d’étude comprend la totalité de la façade maritime Aquitaine des limites avec la région Poitou-Charentes au nord à la frontière espagnole au sud et s’étend jusqu’au 12 milles marins (limites des…

Localisation du gisement hydrolien (sur le Bassin d'Arcachon, zones des vitesses supérieures à 1m/s, moyenne sur une marée de vives eaux, coefficient 95) établi dans le cadre de l'étude régionale d’évaluation du gisement d’énergies en mer de la façade aquitaine. Le périmètre d’étude comprend la totalité de la façade maritime Aquitaine des limites avec la région Poitou-Charentes au nord à la frontière espagnole au sud et s’étend jusqu’au…

Localisation du gisement éolien flottant établi dans le cadre de l'étude régionale d’évaluation du gisement d’énergies en mer de la façade aquitaine. Le périmètre d’étude comprend la totalité de la façade maritime Aquitaine des limites avec la région Poitou-Charentes au nord à la frontière espagnole au sud et s’étend jusqu’au 12 milles marins (limites des eaux territoriales soit environ 22,2km). Il inclut…

Compléments à la carte communale du Chastang (code INSEE 19048).

Schéma Régional véloroutes et voies vertes d'Aquitaine. Plan d'actions 2014-2024

Document d'urbanisme numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. Ce DU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…

Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) du littoral Charentais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations…

Ce secteur bâti peut également être qualifiés de « tâche urbaine » ou d’enveloppe urbaine et est définie comme l’aire délimitant un ensemble de parcelles construites à une date donnée. Cette enveloppe constitue seulement une référence spatiale permettant de localiser une limite des constructions selon différents critères de conception. Toutefois, cette enveloppe ne constitue aucunement la partie actuellement urbanisée définie au titre de l'…

L'intégralité des conteneurs de collecte de la Communauté d'Agglomération du Grand Villeneuvois (CAGV) a été recensé, par le biais de levés GPS.\n3 types d’objets ont été recensés :\n· les points de regroupement (PDR) pour le dépôt des ordures ménagères et du tri sélectif\n· les bornes enterrées pour le dépôt des ordures ménagères en centre ville\n· les points d’apport volontaire (PAV) pour le dépôt du verre, papier ou textiles

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…